Avant-propos
En écrivant la maxime « Rien ne se perd, rien ne se crée, tout se transforme », Lavoisier, paraphrasant Anaxagore, ne pensait sans doute pas à la question du devenir des produits de la gestion des milieux naturels ! Que faire de la matière produite par les opérations d'entretien ou de restauration ? Dans la nature, il n’y a que des cycles, tout déchet est une matière première. La notion moderne d’économie circulaire ne fait que nous le rappeler.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Intérêts de la fauche exportatrice
POURQUOI FAUCHER ?
La fauche est un outil de restauration ou de gestion à privilégier pour de nombreux milieux dont la pauvreté des sols conditionne la diversité et la richesse des communautés et des espèces végétales. Elle peut être utilisée seule, ou en complément d’autres actions (débroussaillage, étrépage ou pâturage extensif par exemple), selon la nature ou l’état de ces milieux.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Comment faire le lien entre gestionnaire et recherche appliquée ?
UNE MACHINE SUR-MESURE, C'EST VRAIMENT RAISONNABLE ?
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Réutiliser les produits de gestion sur des espaces naturels
La RNN des étangs du Romelaëre est composée pour moitié d'étangs issus de l'extraction de la tourbe. Des digues ont été recréées pour lutter contre l'érosion avec deux rangées de pieux de chêne entre lesquels le gestionnaire met des branches de saules ou des branchages et des végétaux issus de la fauche des roselières et mégaphorbiaies.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Espèces invasives : valoriser ou détruire ?
Les premières observations de l'écrevisse de Louisiane sur le lac de Grand- Lieu (Loire-Atlantique) ont été faites en 1999, et la population n’a cessé d’augmenter depuis, jusqu’à un pic en 2006 (plusieurs tonnes récoltées) entraînant de nombreuses modifications du milieu. L'invasion a pu être stabilisée à partir de 2007, au moment de l'autorisation de pêche et de vente par les pêcheurs locaux.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Planifier mais rester souple
En Auvergne-Rhône-Alpes, cette préoccupation n’a cessé de se structurer, apportant son lot d’idées nouvelles, incitant parfois à l’amélioration des technologies en collaboration avec des entreprises. De nouvelles dynamiques sont ainsi générées et l’effort permanent d’anticipation des Conservatoires d'espaces naturels y est pour quelque chose. L’expérience montre toutefois que la planification ne peut être maximale, l’opportunisme reste important.
L’ÉTÉ PROPICE À LA PROGRAMMATION
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
S'associer pour valoriser
Trouver des synergies, c'est le but des appels à manifestation d'intérêt. En lançant Dynamic Bois 2015, l'Ademe voulait encourager des projets allant dans le sens du développement durable autour de la biomasse. Le projet monté par Agriopale, une entreprise du Pas-de-Calais, a le mérite d'être pensé à l'échelle du territoire, en prenant en compte les intérêts de chacun des partenaires. Du côté économique, Agriopale cherchait à diversifier et sécuriser ses sources d'approvisionnement, à mobiliser des ressources ligneuses non exploitées.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
S'insérer dans une filière deux exemples
MARAIS DE L'ANGLADE, VALORISATION DE LA BOURDAINE
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Coopérer avec les agriculteurs, s’intéresser à leurs besoins
Malgré les diagnostics, les conseils de gestion, l'animation foncière et les Mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC), il est difficile d'inverser la tendance : les prairies naturelles inondables continuent à disparaître en parallèle d’une régression conséquente de l’élevage herbager.
Espaces naturels n°60 - octobre 2017
Faire passer l'info par des ambassadeurs
Difficile d'être sur tous les fronts en même temps. En effet, le golfe du Morbihan est une aire marine protégée qui concentre de nombreuses activités maritimes professionnelles et de loisirs mais aussi une biodiversité très riche et variée qui côtoie ostréiculteurs, pêcheurs, navires à passagers, plaisanciers, plongeurs, kayakistes, écoles de voile…
DES AGENTS DU PNR SUR LE TERRAIN
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Le dossier lu par... Raphaël Mathevet
Ce dossier montre comment concilier biodiversité et activités humaines reste une aventure permanente. Les expériences rassemblées ici tentent tantôt de rendre compte des processus en train de se faire tantôt d’expliquer les causes de succès ou d’échec, les risques encourus. Plusieurs expériences montrent comment le fait d'entamer un dialogue peut donner aux acteurs du territoire l’envie de continuer à construire ensemble un projet, ou tout au moins de créer des liens qui encourageront à poursuivre. Les efforts et compétences à fournir sont variables.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Une place pour la gestion traditionnelle
Des divergences évidentes s’expriment entre les réalités écologiques, sociétales et culturelles de la Guyane, territoire amazonien, et les contraintes des cadres de gestion nationaux et européens. C’est à travers ce contexte multi-culturel particulier, dans lequel s’inscrit le Parc amazonien de Guyane, et au regard des nombreux retours d’expérience déjà publiés sur le sujet, qu’un éclairage supplémentaire est ici apporté sur la conciliation entre conservation et usages de la nature.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
De la myrtille au Grand tétras, une approche intégrée
LA MYRTILLE, UNE PRODUCTION EMBLÉMATIQUE… LONGTEMPS EN QUÊTE DE RECONNAISSANCE
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Le dialogue territorial avant toute chose
Il y a des élus qui pensent qu'il faut imposer pour faire avancer les choses, que celui qui décide, c'est celui qui paye, et il y en a d'autres qui croient au débat permanent. Parmi ces derniers, Christophe Cavard, président du Grand Site des gorges du Gardon depuis sa création en 1993, est un convaincu. « Je crois qu'en démocratie, la délégation faite aux élus n'est pas un chèque en blanc. Pour marcher sur nos deux jambes, il faut des institutions, mais il faut aussi du participatif. C'est un pilier des réserves de biosphère, leur marque de fabrique.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Accepter les réalités territoriales
La création de la Réserve naturelle régionale des terres et étangs de Brenne, Massé-Foucault, peut être considérée comme le résultat d’un processus de longue haleine dans lequel l’implication des acteurs et les relations humaines de confiance
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Les services pour favoriser le dialogue territorial
Depuis 2005, la notion de services écosystémiques a déclenché un entrain collectif et rassemblé toute une communauté autour d’elle en proposant une solution alliant « conservation et développement ». En effet, le concept de services écosystémiques a permis d’élaborer un cadre pour contribuer à une prise de décision effective concernant la conservation de la biodiversité et l’utilisation des ressources naturelles. Les progrès faits en termes d'évaluation permettent d'en faire un bon outil de dialogue, dans une vision transversale et multifonctionnelle des territoires.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Vertus de l'équilibre (en DD comme ailleurs)
Que le bois soit une énergie renouvelable, personne ne le conteste. Sauf que c'est une ressource limitée. Son utilisation repose donc sur la bonne gestion des forêts, et la prise en compte d'intérêts parfois divergents : propriétaires, exploitants, promeneurs, naturalistes, industriels... Dans le contexte d'une demande sociale et politique forte pour les énergies renouvelables, vient la question de la sur-exploitation.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Chartes des parcs nationaux : éveiller à la concertation ou raviver les conflits ?
La loi du 14 avril 20061 issue du rapport Giran de 2003 élargit le principe des chartes des parcs naturels régionaux aux parcs nationaux. Le Parc national des Écrins avait cependant pris les devants de ces logiques partenariales dès juillet 1996, avec les chartes d’environnement et de développement durable signées avec chacune des communes. Si les parcs nationaux créés après cette loi sont nés avec leurs chartes et leurs communes adhérentes, ceux de première génération, issus de la loi de 1960, ont dû la créer de toutes pièces.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Croiser les regards, partager les stratégies de préservation
Initialement, nous faisions face à une situation de blocage. Les relations étaient crispées entre gestionnaires et naturalistes, d’un côté, qui reprochaient aux spéléologues de perturber les populations de chauves-souris en période de sensibilité, et spéléologues, de l’autre, agacés par la seule entrée « gîte à chauves-souris » et craignant également des restrictions de leurs pratiques. D’où l’absence quasi-systématique des spéléologues lors de la concertation autour des projets de gestion et l'émergence, ponctuellement, de conflits d'usage.
Espaces naturels n°57 - janvier 2017
Négocier pour préserver la ressource
Utiliser des produits de la nature, d'accord, mais sous quelles conditions ? L'arnica conjugue plusieurs difficultés pour les laboratoires pharmaceutiques : elle ne se cultive pas bien, elle est très localisée, et très liée à la préservation de son milieu. Bref, si on veut pouvoir la cueillir encore longtemps, et donc maintenir l'activité économique, il faut mettre en place une cueillette raisonnée. C'est le PNR des Ballons des Vosges qui a petit à petit coordonné les opérations en lien constant avec le département des Vosges.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Le dossier lu par... Emmanuel Delannoy
Il n’était pas rare, il y a peu, d’entendre des chefs d’entreprises déclarer très sincèrement « la biodiversité, je sais bien que c’est important, mais en quoi est-ce que ça concerne mon entreprise ? ». Ne nous voilons pas la face, c’est encore aujourd’hui largement le cas.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Des entreprises gèrent leur espace naturel dans une perspective commune
Si le projet de parc d'activités a d'abord été porté par un syndicat mixte, ce sont aujourd'hui les entreprises ellesmêmes qui gèrent les espaces naturels du site, via une association syndicale. Comme un syndic de copropriété, dans lequel la Communauté d'agglomération du Boulonnais figure. « Dès le début, le PNR Caps et marais d'Opale était présent, car les trois communes concernées en font partie.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
L'EPF, recycleur de terrains industriels
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et quand les entreprises ne jouent pas le jeu ?
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Soigner ses relations et ses compétences
J'ai passé mon enfance à la campagne, avec des parents naturalistes. Je me suis passionné très tôt pour la géologie, et j'en ai fait mon métier. J'ai participé jeune à des suivis. La nature et sa protection font vraiment partie de ma vie. J'ai travaillé en laboratoire, mais mon embauche chez un carrier c'était à la fois un retour dans ma région natale, et un retour aux éléments naturels.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et si la gestion alimentait une filière industrielle ?
L'abandon d'activités traditionnelles par les briérons a eu pour impact de modifier l'évolution du marais : accumulation des vases et progression de la roselière. Une solution combinant préservation et développement économique durable a du être trouvée.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Gérer un chantier comme un espace naturel
Comment l’implantation d'un terminal méthanier a-t-elle pu cohabiter avec une zone de nourricerie pour les limicoles ? Il ne s'agit pas que d'un dossier classique de compensation, le maître d'ouvrage s'est réellement investi en faveur de la biodiversité en s'appuyant sur les experts locaux du domaine : gestionnaires, associations naturalistes, bureau d'étude, mais aussi entrepreneurs avertis.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Préserver ressource économique et biodiversité
Les sources d’eau minérale naturelle bénéficient d’une efficace protection géologique (voir ci-dessous). Néanmoins, la préservation absolue, à long terme, de leur pureté et de leur stabilité, requiert la prise en compte des risques liés aux activités anthropiques (agriculture, habitat, gestion forestière…). Depuis plus de 20 ans, un programme d'actions a été développé afin de préserver la pureté de l’eau Evian, sans freiner le développement économique local.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Échange expert contre terrain d'étude
Partageant le constat de l’importance de la biodiversité, Suez environnement et le Muséum se sont associés en 2008 pour élaborer la démarche de préservation de la biodiversité sur les sites de traitement et de valorisation de déchets. Pour être efficace, ce partenariat a nécessité de s’accorder sur un langage commun, l’adéquation des objectifs et la temporalité des actions. En effet, les intérêts des uns et des autres sont parfois contradictoires, tiraillés entre réalisme économique, contraintes réglementaires, rigueur académique et caractère imprévisible du vivant.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Anticiper les aménagements et remises en état pour créer des conditions favorables à la biodiversité
Les carrières sont mal perçues par les populations, et ce n'est pas étonnant. Pour les riverains, elles sont sources de nuisances, et comme toute activité d'extraction, elles altèrent le paysage. Les naturalistes, en particulier, y voient une menace : pour des espaces naturels. D'abord, parce que les carrières, par définition, ne se trouvent pas en zones urbanisées ou dans des parcs d'activités. Mais bien sûr aussi pour les atteintes aux milieux et aux habitats naturels. Pourtant les intérêts semblent converger plus facilement depuis quelques années.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Biodiversité et organisations : des interactions mutuellement favorables ?
Pour les organisations, dont les entreprises, la gestion de la biodiversité reste encore trop souvent perçue comme une contrainte. Or, depuis les travaux du Millenium Ecosystem Assessment en 2005, il y a une prise de conscience que la biodiversité est au coeur du développement. D'abord du développement actuel des sociétés par les services qu'en retirent les humains -approvisionnement, régulation et culture. Mais aussi des développements futurs, grâce aux services d'auto-entretien qui conditionnent la disponibilité des services demain.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Un dossier à écouter !
Soir d'avril sur l'île Crémieu, rainette verte (Hyla arborea), prise de son de Thierry Lengagne
Ecoutez la nature, elle a des choses à dire, p 22
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Mon ton son
D'abord les oiseaux ! Oui, le premier son de la nature, c’est l’oiseau. Interrogez un oiseau, il vous dira : « Non, ce sont les voitures des humains » ou les avions si l’oiseau habite à Roissy ou Blagnac. De même que les couleurs du plumage ne sont pas faites pour « faire joli », les gazouillements variés ne sont pas là pour réjouir les oreilles de l’humain mais pour causer entre congénères, marquer son territoire, choisir sa femelle, virer le dragueur inélégant.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Écoutez la nature, elle a des choses à dire
Dans le monde animal, de très nombreuses espèces utilisent les signaux acoustiques pour communiquer. Nous pensons naturellement aux gazouillis des oiseaux, mais c’est aussi le cas des anoures, des insectes (criquets, papillons nocturnes…), des mammifères (brame du cerf, ultrasons des chiroptères) et même des poissons ! Ces signaux permettent de véhiculer différents types d’informations entre l’émetteur qui produit les signaux et le récepteur qui va les percevoir.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Les mots du son nature
L’écologie sonore, ou écologie acoustique, est l’étude de la relation entre les organismes vivants et leur environnement sonore. C’est un concept formulé à l’origine par le canadien Raymond Murray Schafer dans son livre de 1977 Le Paysage sonore (en anglais The Tuning of the World, qu’on pourrait aussi traduire par « Accorder le monde »), qui y voit une discipline à la croisée de multiples champs : musique, géographie, urbanisme, sociologie, acoustique, zoologie...
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Utiliser le son pour avertir
Commençons par dire qu’il faut s’adapter à l’espèce ciblée. Par exemple, les ultrasons sont inefficaces pour les oiseaux : il les entendent très mal. Ensuite, la manière dont les sons sont diffusés semble primordiale. L’inconvénient des méthodes acoustiques est en effet leur caractère éphémère.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Métier : audionaturaliste
Parmi les trésors de Boris Jollivet, il y a le lynx, des percussions d’araignées, ou le concert naturel d’un lac gelé. Il rêve de cétacés, de forêt amazonienne, ou mieux, d’enregistrer le loup en France. « Le retour des grands prédateurs est un bon indicateur de l’état de santé de nos espaces naturels et de notre rapport au sauvage ! » Nul besoin de trop d’exotisme, il y a déjà beaucoup à découvrir, à contempler et à écouter près de chez soi. Sa motivation est avant tout le partage de ses découvertes. « Le son est un bon moyen de sensibiliser à la nature et à sa préservation.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Son et sciences participatives en VO
La diversité de public qui participe au STOT NC(2) permet une répartition homogène des carrés suivis. L’objectif des formations (gratuites et ouvertes à tous) est de permettre à chaque « stoteur » de pouvoir identifier principalement par le chant les différentes espèces. En effet, compte tenu de la présence d’un certain nombre d’espèces endémiques en milieu forestier humide, l’identification auditive reste la plus pertinente ; il est plus courant de les entendre que de les voir.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
La nature à vue d’oreille
Les non et mal-voyants disposent souvent d’outils favorisant leur autonomie dans leurs déplacements (chien-guide, smartphone, canne blanche, GPS ...). Mais rares sont les outils qui permettent un accès à du contenu de médiation comme des audioguides pour des balades extérieures... Or se balader en nature, c’est revenir avec des images en tête, même pour les 1,7 millions de déficients visuels dont près de 207 000 sont malvoyants profonds et aveugles.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Les oiseaux d’eau prennent le micro
L'une des particularités de ce territoire unique(1) est son accès diffi cile, qui nécessite l’utilisation d’une embarcation pour naviguer sur ces grandes étendues inondées. Immerger le public au coeur du marais peut donc s’avérer diffi cile. Par contre, faire venir les oiseaux au public par une approche artistique est certainement une clé de réussite pour notre territoire !
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Tomber dans les POM
Dès sa création le Parc national des Ecrins a formé ses agents à l’enquête orale et aux recueils de témoignages. Il y avait tant à apprendre des habitants et des usages de l’espace. Un ethnolinguiste animait ce travail autour des paysages, des noms de lieux et leurs usages. Cartes à l’appui les premiers enregistrements ont concerné les toponymes, les dénominations des espèces végétales et animales. La force de la parole recueillie a ainsi fait sa place durablement dans les équipes du Parc.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Des belvédères pour l’oreille
La qualité acoustique des paysages du Haut-Jura tient d’abord à la nature calcaire du sol qui favorise la propagation des vibrations. De plus, les eaux de ruissellement ont creusé le sous-sol comme un véritable gruyère, formant un monde souterrain de galeries et de grottes qui se comportent comme autant de caisses de résonance.
Espaces naturels n°47 - juillet 2014
Les évaluations d’incidences
De prime abord, le droit européen est un peu loin des préoccupations des gestionnaires. Il a pourtant des répercussions très concrètes sur leur quotidien, en témoigne un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne qui opposa, le 4 mars 2010, la Commission européenne à la France (1).
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
L’atlas des paysages
Déclinaison concrète et directe de la convention européenne du Paysage, les atlas du paysage sont mis en place par la très grande majorité des régions. La convention de Florence, comme on l’appelle aussi, a été adoptée en 2000 et ratifiée par la France en 2006. Dans notre pays, le paysage est encore perçu comme « subjectif », néanmoins l’Europe a permis de renforcer sa prise en compte dans les politiques publiques. Ainsi, par exemple, les atlas du paysage permettent l’identification et la qualification du paysage.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
L’intégration : la nouvelle tendance européenne ?
Depuis deux ans, l’Unité Life pousse les porteurs de projets à présenter des projets « intégrés », c’est-à-dire des projets ambitieux, de durée et de budget importants, qui visent à réunir plusieurs financements européens pour un même objectif afin d’améliorer l’efficacité, la cohérence et la pérennité des actions contribuant à cet objectif.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Les espaces naturels mobilisent peu les fonds européens... Un risque !
Mobiliser des financements européens pour ses projets locaux suppose d’évoquer les multiples difficultés auxquelles le gestionnaire d’espace naturel doit faire face. Il est fondamental, dans cette phase de changement de programmation budgétaire européenne (2014-2020), de voir comment les espaces naturels de France se comportent dans cette compétition ; afin, peut-être, de changer de regard sur cette question.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« En Bourgogne, les services de l’État ont choisi de financer des projets hors zone Natura 2000 »
Comment le Parc naturel régional du Morvan a-t-il pu mobiliser des mesures agri-environnementales (MAET) ailleurs que sur les zones Natura 2000 de son territoire ?
En Bourgogne, la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt a souhaité élargir les secteurs d’affectation des fonds pour accompagner des projets territorialisés. La décision a été prise à l’issue d’un processus de concertation. La politique de développement rural s’est alors vue largement dotée de crédits structurels européens Feader.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Vers un seul réseau de gestionnaires européens pour la nature
Au fil des ans, les gestionnaires français d’espaces naturels se sont impliqués dans deux réseaux européens proches mais complémentaires : Europarc (1) et Eurosite (2). Chacun a sa culture, son histoire.
Europarc, qui regroupe un plus grand nombre de membres, est notamment connu pour le portage de la « charte européenne du Tourisme durable ».
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Une mission dédiée à l’ingénierie financière et la création d’un guichet unique : demande de subventions »
La communauté de communes Vallée de l’Hérault a, très tôt, mis en place une stratégie lui permettant de tirer le meilleur des programmes européens. Elle a ainsi initié une cellule tournée vers la recherche de financements.
Une mission, dédiée à l’ingénierie financière au sein de ses services, réalise les demandes de subventions.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Une cellule Europe nous permet de construire et conduire les projets »
Afin de mobiliser les fonds européens, l’ONF Rhône-Alpes a constitué une « cellule Europe » au début des années 2000. Formée de personnels spécialisés, cette équipe assure une veille en s’enquérant des différents programmes existants, des budgets, des contenus éligibles… Ses agents sont ensuite à même d’intervenir sur le contenu des programmes retenus.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Une personne de l’équipe administrative est spécialisée Europe »
Durant les dix dernières années le Cen Rhône-Alpes a travaillé sur cinq projets Life Nature. Pourquoi une telle fidélité à ce type de projets réputés compliqués à monter et lourds à gérer ? Nos multiples partenariats techniques et territoriaux nous positionnent au centre du jeu des acteurs capables de porter de tels projets, et nos expériences antérieures des Life nationaux (Loire, tourbières, pelouses sèches…) apportent un savoir-faire précieux.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Héritage sans frontière, la nature justifie l’existence d'une politique européenne
En matière d’environnement, l’Union européenne joue un rôle fondamental depuis de nombreuses années et son implication est généralement bien perçue par les citoyens. Cependant, le rapport entre l’Europe, ses États membres et les collectivités territoriales est un sujet complexe. Un sujet que ce dossier devrait éclaircir.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Un métier (nouveau) pour booster les performances de son organisation
Naviguer en « eaux européennes » nécessite de maîtriser des savoirs spécifiques. Depuis quelques mois, le référentiel métier de Réserves naturelles de France décortique donc cette mission. Il nous offre quelques repères sur ses contenus et les compétences qu’il convient de déployer pour être à la hauteur d’un tel poste.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Le droit européen pour protéger la qualité de l’eau ?
La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Des mesures fiscales
La loi a institué des mesures d’ordre fiscal concernant les sites Natura 2000.
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties. Elle est accordée pour les propriétés figurant sur une liste établie par le préfet. Le document d’objectifs doit avoir été approuvé et ces propriétés doivent faire l’objet d’un « engagement de gestion » (contrat Natura 2000 ou charte Natura 2000) conformément au Docob en vigueur. L’exonération est applicable pendant cinq ans à compter de l’année qui suit la signature du contrat ou l’adhésion à la charte. Elle est renouvelable.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Mobiliser des fonds
Catherine Teyssier qui œuvre à la direction générale de la Forêt et des affaires rurales explique : « Parmi les fonds européens permettant de financer les actions Natura 2000, le principal s’avère être le Feader, lequel s’appuie sur le second pilier de la Pac. Le budget alloué à la France pour sa concrétisation sur la période 2007-2013 s’élève à 6,44 milliards d’euros. »
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Le Cemagref confirme
Comment les opérateurs de sites Natura 2000 perçoivent-ils les espaces dont ils ont la charge ? Dans quel contexte précis ces sites ont-ils été créés ? Avec quels outils, quelles difficultés ? Pour répondre à ces questions, le Cemagref a ouvert une enquête1 auprès des opérateurs locaux2. Les 192 réponses comptabilisées permettent de brosser un tableau représentatif de la gouvernance des sites Natura 2000.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Gouvernance et management
Quand, en 2002, la Communauté d’agglomération de Nice-Côte d’Azur décide de s’impliquer dans la mise en œuvre de Natura 2000, elle cherche principalement à répondre à des préoccupations environnementales. Elle propose sa candidature auprès de l’État pour être l’opérateur du site des Vallons obscurs afin de suivre au plus près les autres documents d’objectifs de son territoire, à savoir deux Zones de
protection spéciale et cinq Sites d’intérêt communautaire.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Plus de lisibilité pour l’avenir
Les milieux forestiers sont fortement représentés dans le réseau français Natura 2000. D’emblée, quelques chiffres permettent de mesurer la portée de ces dires. On retiendra ainsi que 10 % du réseau Natura 2000 est constitué d’espaces forestiers ; que plus de 2 500 communes, soit autant de maires, sont amenées à faire vivre les 620 000 ha de forêts communales de ce réseau ; que ces espaces représentent 23 % de la forêt communale française. Le cadre est posé. L’enjeu est d’importance…
Espaces naturels n°17 - janvier 2007