Préserver ressource économique et biodiversité
Les sources d’eau minérale naturelle bénéficient d’une efficace protection géologique (voir ci-dessous). Néanmoins, la préservation absolue, à long terme, de leur pureté et de leur stabilité, requiert la prise en compte des risques liés aux activités anthropiques (agriculture, habitat, gestion forestière…). Depuis plus de 20 ans, un programme d'actions a été développé afin de préserver la pureté de l’eau Evian, sans freiner le développement économique local.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Échange expert contre terrain d'étude
Partageant le constat de l’importance de la biodiversité, Suez environnement et le Muséum se sont associés en 2008 pour élaborer la démarche de préservation de la biodiversité sur les sites de traitement et de valorisation de déchets. Pour être efficace, ce partenariat a nécessité de s’accorder sur un langage commun, l’adéquation des objectifs et la temporalité des actions. En effet, les intérêts des uns et des autres sont parfois contradictoires, tiraillés entre réalisme économique, contraintes réglementaires, rigueur académique et caractère imprévisible du vivant.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Anticiper les aménagements et remises en état pour créer des conditions favorables à la biodiversité
Les carrières sont mal perçues par les populations, et ce n'est pas étonnant. Pour les riverains, elles sont sources de nuisances, et comme toute activité d'extraction, elles altèrent le paysage. Les naturalistes, en particulier, y voient une menace : pour des espaces naturels. D'abord, parce que les carrières, par définition, ne se trouvent pas en zones urbanisées ou dans des parcs d'activités. Mais bien sûr aussi pour les atteintes aux milieux et aux habitats naturels. Pourtant les intérêts semblent converger plus facilement depuis quelques années.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Biodiversité et organisations : des interactions mutuellement favorables ?
Pour les organisations, dont les entreprises, la gestion de la biodiversité reste encore trop souvent perçue comme une contrainte. Or, depuis les travaux du Millenium Ecosystem Assessment en 2005, il y a une prise de conscience que la biodiversité est au coeur du développement. D'abord du développement actuel des sociétés par les services qu'en retirent les humains -approvisionnement, régulation et culture. Mais aussi des développements futurs, grâce aux services d'auto-entretien qui conditionnent la disponibilité des services demain.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Négocier pour préserver la ressource
Utiliser des produits de la nature, d'accord, mais sous quelles conditions ? L'arnica conjugue plusieurs difficultés pour les laboratoires pharmaceutiques : elle ne se cultive pas bien, elle est très localisée, et très liée à la préservation de son milieu. Bref, si on veut pouvoir la cueillir encore longtemps, et donc maintenir l'activité économique, il faut mettre en place une cueillette raisonnée. C'est le PNR des Ballons des Vosges qui a petit à petit coordonné les opérations en lien constant avec le département des Vosges.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Le dossier lu par... Emmanuel Delannoy
Il n’était pas rare, il y a peu, d’entendre des chefs d’entreprises déclarer très sincèrement « la biodiversité, je sais bien que c’est important, mais en quoi est-ce que ça concerne mon entreprise ? ». Ne nous voilons pas la face, c’est encore aujourd’hui largement le cas.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Des entreprises gèrent leur espace naturel dans une perspective commune
Si le projet de parc d'activités a d'abord été porté par un syndicat mixte, ce sont aujourd'hui les entreprises ellesmêmes qui gèrent les espaces naturels du site, via une association syndicale. Comme un syndic de copropriété, dans lequel la Communauté d'agglomération du Boulonnais figure. « Dès le début, le PNR Caps et marais d'Opale était présent, car les trois communes concernées en font partie.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
L'EPF, recycleur de terrains industriels
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et quand les entreprises ne jouent pas le jeu ?
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Soigner ses relations et ses compétences
J'ai passé mon enfance à la campagne, avec des parents naturalistes. Je me suis passionné très tôt pour la géologie, et j'en ai fait mon métier. J'ai participé jeune à des suivis. La nature et sa protection font vraiment partie de ma vie. J'ai travaillé en laboratoire, mais mon embauche chez un carrier c'était à la fois un retour dans ma région natale, et un retour aux éléments naturels.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Et si la gestion alimentait une filière industrielle ?
L'abandon d'activités traditionnelles par les briérons a eu pour impact de modifier l'évolution du marais : accumulation des vases et progression de la roselière. Une solution combinant préservation et développement économique durable a du être trouvée.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
Gérer un chantier comme un espace naturel
Comment l’implantation d'un terminal méthanier a-t-elle pu cohabiter avec une zone de nourricerie pour les limicoles ? Il ne s'agit pas que d'un dossier classique de compensation, le maître d'ouvrage s'est réellement investi en faveur de la biodiversité en s'appuyant sur les experts locaux du domaine : gestionnaires, associations naturalistes, bureau d'étude, mais aussi entrepreneurs avertis.
Espaces naturels n°51 - juillet 2015
« Une cellule Europe nous permet de construire et conduire les projets »
Afin de mobiliser les fonds européens, l’ONF Rhône-Alpes a constitué une « cellule Europe » au début des années 2000. Formée de personnels spécialisés, cette équipe assure une veille en s’enquérant des différents programmes existants, des budgets, des contenus éligibles… Ses agents sont ensuite à même d’intervenir sur le contenu des programmes retenus.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Une personne de l’équipe administrative est spécialisée Europe »
Durant les dix dernières années le Cen Rhône-Alpes a travaillé sur cinq projets Life Nature. Pourquoi une telle fidélité à ce type de projets réputés compliqués à monter et lourds à gérer ? Nos multiples partenariats techniques et territoriaux nous positionnent au centre du jeu des acteurs capables de porter de tels projets, et nos expériences antérieures des Life nationaux (Loire, tourbières, pelouses sèches…) apportent un savoir-faire précieux.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Héritage sans frontière, la nature justifie l’existence d'une politique européenne
En matière d’environnement, l’Union européenne joue un rôle fondamental depuis de nombreuses années et son implication est généralement bien perçue par les citoyens. Cependant, le rapport entre l’Europe, ses États membres et les collectivités territoriales est un sujet complexe. Un sujet que ce dossier devrait éclaircir.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Un métier (nouveau) pour booster les performances de son organisation
Naviguer en « eaux européennes » nécessite de maîtriser des savoirs spécifiques. Depuis quelques mois, le référentiel métier de Réserves naturelles de France décortique donc cette mission. Il nous offre quelques repères sur ses contenus et les compétences qu’il convient de déployer pour être à la hauteur d’un tel poste.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Le droit européen pour protéger la qualité de l’eau ?
La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Les évaluations d’incidences
De prime abord, le droit européen est un peu loin des préoccupations des gestionnaires. Il a pourtant des répercussions très concrètes sur leur quotidien, en témoigne un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne qui opposa, le 4 mars 2010, la Commission européenne à la France (1).
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
L’atlas des paysages
Déclinaison concrète et directe de la convention européenne du Paysage, les atlas du paysage sont mis en place par la très grande majorité des régions. La convention de Florence, comme on l’appelle aussi, a été adoptée en 2000 et ratifiée par la France en 2006. Dans notre pays, le paysage est encore perçu comme « subjectif », néanmoins l’Europe a permis de renforcer sa prise en compte dans les politiques publiques. Ainsi, par exemple, les atlas du paysage permettent l’identification et la qualification du paysage.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
L’intégration : la nouvelle tendance européenne ?
Depuis deux ans, l’Unité Life pousse les porteurs de projets à présenter des projets « intégrés », c’est-à-dire des projets ambitieux, de durée et de budget importants, qui visent à réunir plusieurs financements européens pour un même objectif afin d’améliorer l’efficacité, la cohérence et la pérennité des actions contribuant à cet objectif.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Les espaces naturels mobilisent peu les fonds européens... Un risque !
Mobiliser des financements européens pour ses projets locaux suppose d’évoquer les multiples difficultés auxquelles le gestionnaire d’espace naturel doit faire face. Il est fondamental, dans cette phase de changement de programmation budgétaire européenne (2014-2020), de voir comment les espaces naturels de France se comportent dans cette compétition ; afin, peut-être, de changer de regard sur cette question.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« En Bourgogne, les services de l’État ont choisi de financer des projets hors zone Natura 2000 »
Comment le Parc naturel régional du Morvan a-t-il pu mobiliser des mesures agri-environnementales (MAET) ailleurs que sur les zones Natura 2000 de son territoire ?
En Bourgogne, la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt a souhaité élargir les secteurs d’affectation des fonds pour accompagner des projets territorialisés. La décision a été prise à l’issue d’un processus de concertation. La politique de développement rural s’est alors vue largement dotée de crédits structurels européens Feader.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
Vers un seul réseau de gestionnaires européens pour la nature
Au fil des ans, les gestionnaires français d’espaces naturels se sont impliqués dans deux réseaux européens proches mais complémentaires : Europarc (1) et Eurosite (2). Chacun a sa culture, son histoire.
Europarc, qui regroupe un plus grand nombre de membres, est notamment connu pour le portage de la « charte européenne du Tourisme durable ».
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Une mission dédiée à l’ingénierie financière et la création d’un guichet unique : demande de subventions »
La communauté de communes Vallée de l’Hérault a, très tôt, mis en place une stratégie lui permettant de tirer le meilleur des programmes européens. Elle a ainsi initié une cellule tournée vers la recherche de financements.
Une mission, dédiée à l’ingénierie financière au sein de ses services, réalise les demandes de subventions.
Espaces naturels n°44 - octobre 2013
« Un atout ? Mon âge »
Ce qui intrigue quand on connaît votre fonction, c’est votre statut de consultant. Vous n’êtes pas salarié de la Communauté de communes. Il n’y a pas de lien de subordination entre la collectivité locale et vous. Quelle différence cela fait-il ?
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
« Je suis géographe »
En général, le chargé de mission Natura 2000 possède un profil d’écologue. Ce n’est pas le cas en Seine-Saint-Denis. En effet, le site est assez particulier. Tout d’abord, il s’inscrit dans un environnement urbain où la densité de la population approche les 6 000 habitants au km2. Ceci explique que nous connaissions une très forte fréquentation. La Zone de protection spéciale (ZPS) accueille plus de deux millions de visiteurs par an. En outre, il s’agit d’un site constitué de quatorze parcs : un réseau d’espaces en grande partie renaturalisés et des forêts.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Levez les yeux du guidon
Bird’s eye view disent les Anglo-Saxons ; « Lever les yeux du guidon » répondent les Français ; le constat est le même : la dimension européenne du réseau Natura 2000 permet d’acquérir une vision de la défense de la biodiversité plus globale, plus ouverte, et donc porteuse de sens.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Les collectivités locales au cœur du dispositif
Concerté, discuté, volontaire… le mode de gouvernance des vastes territoires Natura 2000 offre aux collectivités territoriales un rôle prépondérant. Le législateur a marqué sa confiance aux acteurs locaux pour atteindre les objectifs de maintien ou de rétablissement dans un état de conservation favorable des habitats naturels et des espèces présents dans les sites Natura 2000. Cette confiance a pris corps en 2001 avec la mise en place des comités de pilotage, outil innovant
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Des mesures fiscales
La loi a institué des mesures d’ordre fiscal concernant les sites Natura 2000.
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties. Elle est accordée pour les propriétés figurant sur une liste établie par le préfet. Le document d’objectifs doit avoir été approuvé et ces propriétés doivent faire l’objet d’un « engagement de gestion » (contrat Natura 2000 ou charte Natura 2000) conformément au Docob en vigueur. L’exonération est applicable pendant cinq ans à compter de l’année qui suit la signature du contrat ou l’adhésion à la charte. Elle est renouvelable.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Mobiliser des fonds
Catherine Teyssier qui œuvre à la direction générale de la Forêt et des affaires rurales explique : « Parmi les fonds européens permettant de financer les actions Natura 2000, le principal s’avère être le Feader, lequel s’appuie sur le second pilier de la Pac. Le budget alloué à la France pour sa concrétisation sur la période 2007-2013 s’élève à 6,44 milliards d’euros. »
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Le Cemagref confirme
Comment les opérateurs de sites Natura 2000 perçoivent-ils les espaces dont ils ont la charge ? Dans quel contexte précis ces sites ont-ils été créés ? Avec quels outils, quelles difficultés ? Pour répondre à ces questions, le Cemagref a ouvert une enquête1 auprès des opérateurs locaux2. Les 192 réponses comptabilisées permettent de brosser un tableau représentatif de la gouvernance des sites Natura 2000.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Gouvernance et management
Quand, en 2002, la Communauté d’agglomération de Nice-Côte d’Azur décide de s’impliquer dans la mise en œuvre de Natura 2000, elle cherche principalement à répondre à des préoccupations environnementales. Elle propose sa candidature auprès de l’État pour être l’opérateur du site des Vallons obscurs afin de suivre au plus près les autres documents d’objectifs de son territoire, à savoir deux Zones de
protection spéciale et cinq Sites d’intérêt communautaire.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Plus de lisibilité pour l’avenir
Les milieux forestiers sont fortement représentés dans le réseau français Natura 2000. D’emblée, quelques chiffres permettent de mesurer la portée de ces dires. On retiendra ainsi que 10 % du réseau Natura 2000 est constitué d’espaces forestiers ; que plus de 2 500 communes, soit autant de maires, sont amenées à faire vivre les 620 000 ha de forêts communales de ce réseau ; que ces espaces représentent 23 % de la forêt communale française. Le cadre est posé. L’enjeu est d’importance…
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Copie non conforme
Natura 2000 est une façon novatrice d’aborder la conservation de la nature, que nous considérons comme très positive. Mais la jeunesse de cette procédure fait que tout n’est pas encore calé. Pour notre part, nous avons rencontré des difficultés d’ordre administratif. Les obstacles les plus importants ont été relatifs au financement des interventions : comment faire coïncider les actions prévues au Docob et les cadres réglementaires actuels qui fixent la liste des mesures éligibles au contrat Natura 2000 ?
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
L’emploi rural écologique a de l’avenir
Nul doute : les contrats Natura 2000 représentent un atout important pour les territoires ruraux. L’expérience menée en région Rhône-Alpes ne contredira pas ces dires. Ainsi, au cours de l’année 2005 et dans le cadre du programme Life Nature et Territoires, trois organismes (l’Office national des forêts, l’Union régionale des communes forestières de Rhône-Alpes et la Diren) ont uni leurs forces pour développer un appui auprès des communes forestières et dynamiser l’utilisation de l’outil contrat Natura 2000 dans les forêts publiques.
Espaces naturels n°17 - janvier 2007
Impliquer les propriétaires
Assistance technique
Cette forme d’assistance technique est née en 2001 suite aux travaux du programme Life « Tourbières de Midi-Pyrénées ». Le Conservatoire régional des espaces naturels a alors souhaité démultiplier les acquis de ce programme en impliquant les propriétaires ou gestionnaires de zones tourbeuses.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Avenir radieux ou sombres perspectives ?
La situation des tourbières dans le monde est délicate (cf. p. 38) : certains pays ont des tourbières très dégradées (l’Allemagne…) d’autres voient certaines activités destructrices se ralentir sans que les menaces disparaissent (Norvège ou Lettonie). Par ailleurs, des pays, telle la Terre de Feu, aux tourbières en bon état, voient croître les pressions destructrices. Des organisations internationales comme le Groupe international pour la conservation des tourbières multiplient les rencontres et les interventions pour que les tourbières soient reconnues à leur juste valeur1.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Le type de zone humide le plus répandu dans le monde
Les tourbières comptent un nombre remarquable d’espèces intéressantes : sur environ un millième du territoire métropolitain, on y trouve 6 % (27) des espèces de plantes vasculaires de la liste rouge nationale, 9 % (39) des espèces protégées nationales. Par ailleurs, 6 % des espèces de la flore vasculaire sont inféodées aux tourbières. Elles attirent par leur beauté, leur aspect original. Une partie d’entre elles a gardé un caractère naturel très marqué, certaines même semblent pouvoir se maintenir en équilibre, sans intervention humaine autre que la préservation.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Plus variées qu’on ne l’imagine
Sous le vocable « tourbière » se cachent des milieux très divers. Le stéréotype de leur genèse est celui d’un petit lac glaciaire dont les bords se font lentement envahir par une végétation palustre. Sur un entrelacs de trèfle d’eau et de comaret, les sphaignes se développent puis se déposent en une couche épaisse. C’est la décomposition très incomplète de ces bryophytes* qui donne naissance à des couches de tourbe. Envahi par cette tourbe, le lac disparaît progressivement en quelques millénaires. Mais il existe bien d’autres formes possibles d’évolution des tourbières.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Restaurer après drainage et exploitation
Le drainage et l’exploitation de la tourbe ont pour principale conséquence une forte perturbation du fonctionnement hydrologique des tourbières. Il s’ensuit la disparition des plantes et animaux caractéristiques, une forte banalisation des milieux et finalement une perte de biodiversité significative.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005