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Héritage sans frontière, la nature justifie l’existence d'une politique européenne

 

En matière d’environnement, l’Union européenne joue un rôle fondamental depuis de nombreuses années et son implication est généralement bien perçue par les citoyens. Cependant, le rapport entre l’Europe, ses États membres et les collectivités territoriales est un sujet complexe. Un sujet que ce dossier devrait éclaircir.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Un métier (nouveau) pour booster les performances de son organisation

 

Naviguer en « eaux européennes » nécessite de maîtriser des savoirs spécifiques. Depuis quelques mois, le référentiel métier de Réserves naturelles de France décortique donc cette mission. Il nous offre quelques repères sur ses contenus et les compétences qu’il convient de déployer pour être à la hauteur d’un tel poste.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Le droit européen pour protéger la qualité de l’eau ?

 

La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Les évaluations d’incidences

 

De prime abord, le droit européen est un peu loin des préoccupations des gestionnaires. Il a pourtant des répercussions très concrètes sur leur quotidien, en témoigne un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne qui opposa, le 4 mars 2010, la Commission européenne à la France (1).

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’atlas des paysages

 

Déclinaison concrète et directe de la convention européenne du Paysage, les atlas du paysage sont mis en place par la très grande majorité des régions. La convention de Florence, comme on l’appelle aussi, a été adoptée en 2000 et ratifiée par la France en 2006. Dans notre pays, le paysage est encore perçu comme « subjectif », néanmoins l’Europe a permis de renforcer sa prise en compte dans les politiques publiques. Ainsi, par exemple, les atlas du paysage permettent l’identification et la qualification du paysage.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’intégration : la nouvelle tendance européenne ?

 

Depuis deux ans, l’Unité Life pousse les porteurs de projets à présenter des projets « intégrés », c’est-à-dire des projets ambitieux, de durée et de budget importants, qui visent à réunir plusieurs financements européens pour un même objectif afin d’améliorer l’efficacité, la cohérence et la pérennité des actions contribuant à cet objectif.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Les espaces naturels mobilisent peu les fonds européens... Un risque !

 

Mobiliser des financements européens pour ses projets locaux suppose d’évoquer les multiples difficultés auxquelles le gestionnaire d’espace naturel doit faire face. Il est fondamental, dans cette phase de changement de programmation budgétaire européenne (2014-2020), de voir comment les espaces naturels de France se comportent dans cette compétition ; afin, peut-être, de changer de regard sur cette question.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« En Bourgogne, les services de l’État ont choisi de financer des projets hors zone Natura 2000 »

 

Comment le Parc naturel régional du Morvan a-t-il pu mobiliser des mesures agri-environnementales (MAET) ailleurs que sur les zones Natura 2000 de son territoire ?
En Bourgogne, la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt a souhaité élargir les secteurs d’affectation des fonds pour accompagner des projets territorialisés. La décision a été prise à l’issue d’un processus de concertation. La politique de développement rural s’est alors vue largement dotée de crédits structurels européens Feader.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Vers un seul réseau de gestionnaires européens pour la nature

 

Au fil des ans, les gestionnaires français d’espaces naturels se sont impliqués dans deux réseaux européens proches mais complémentaires : Europarc (1) et Eurosite (2). Chacun a sa culture, son histoire.

Europarc, qui regroupe un plus grand nombre de membres, est notamment connu pour le portage de la « charte européenne du Tourisme durable ».

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une mission dédiée à l’ingénierie financière et la création d’un guichet unique : demande de subventions »

 

La communauté de communes Vallée de l’Hérault a, très tôt, mis en place une stratégie lui permettant de tirer le meilleur des programmes européens. Elle a ainsi initié une cellule tournée vers la recherche de financements.
Une mission, dédiée à l’ingénierie financière au sein de ses services, réalise les demandes de subventions.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une cellule Europe nous permet de construire et conduire les projets »

 

Afin de mobiliser les fonds européens, l’ONF Rhône-Alpes a constitué une « cellule Europe » au début des années 2000. Formée de personnels spécialisés, cette équipe assure une veille en s’enquérant des différents programmes existants, des budgets, des contenus éligibles… Ses agents sont ensuite à même d’intervenir sur le contenu des programmes retenus.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une personne de l’équipe administrative est spécialisée Europe »

 

Durant les dix dernières années le Cen Rhône-Alpes a travaillé sur cinq projets Life Nature. Pourquoi une telle fidélité à ce type de projets réputés compliqués à monter et lourds à gérer ? Nos multiples partenariats techniques et territoriaux nous positionnent au centre du jeu des acteurs capables de porter de tels projets, et nos expériences antérieures des Life nationaux (Loire, tourbières, pelouses sèches…) apportent un savoir-faire précieux.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

La fréquence des micro-habitats sur les arbres est-elle vraiment liée au mode de gestion ?

 

La non-exploitation favorise une partie de la biodiversité forestière menacée par la gestion forestière traditionnelle, peut-on lire dans la littérature scientifique. En France, pourtant, les connaissances sur cette question font défaut, notamment pour les groupes taxonomiques a priori les plus sensibles à l’exploitation car liés à des micro-habitats particuliers : champignons et insectes du bois mort, mousses…

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

« Une évolution durablement négative n’est pas le scénario le plus probable, mais… »

 

Diriez-vous que les pratiques du bois énergie constituent une atteinte à la nature ?

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Forêt à tout faire à trop faire, à mieux faire

 

La forêt est pourvoyeuse de biens et de services multiples. Est-ce pour autant un espace à tout faire ?  Autrement dit, faut-il vraiment cumuler les diverses demandes et besoins sur un même territoire en le qualifiant de multifonctionnel ? Multifonctionnel. Sous l’Ancien régime, le même territoire forestier servait effectivement à tout : source d’énergie pour le bois de feu, capable de donner de belles grumes pour construire, matériau de base pour la cuisson, servant à fabriquer du verre ou de la fonte.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Une stratégie de gestion basée aussi sur la connaissance des forêts anciennes

 

Plusieurs études scientifiques montrent que les forêts anciennes bénéficient de conditions de sols particulières et accueillent une part originale de la biodiversité forestière. Ces forêts doivent donc être intégrées par une stratégie de préservation qui leur est propre.
Qu’en est-il du Parc national des Cévennes où la plupart des forêts sont relativement jeunes ?

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

D’accord d’un coup de martelage

 

Les professionnels de la forêt doivent, régulièrement, marquer les arbres qui seront coupés lors de la prochaine exploitation forestière. L’opération, qui s’opère à l’aide d’un marteau forestier, est nommée martelage. Créés pour former les professionnels, les marteloscopes permettent de simuler les effets des choix effectués : sur de petites parcelles forestières de démonstration, chaque arbre est numéroté et décrit.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Que l’arbre ne cache pas les forêts

 

L’année de la biodiversité a fait place à l’année des forêts. Il nous faut donc penser forêts, au pluriel s’il vous plaît, mais sans oublier pour autant les acquis de l’année écoulée : c’est encore de biodiversité qu’il s’agit, même si l’on sent monter le danger de l’appétit de bois.
N’oublions pas la vocation « signal d’alarme » de ces années internationales.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Bonnes pratiques pour milieux sensibles

 

Comment préserver les milieux sensibles, en particulier les rivières et les zones humides ? Avec les forestiers, le Parc naturel régional du Morvan a testé diverses techniques.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Productivité ou biodiversité forestière. Enjeux et perspectives

 

“La forêt est un organisme ayant atteint un haut degré d’intégration1. » À lui seul, le propos résume la complexité du fonctionnement de cet écosystème et l’ingéniosité qu’il faut avoir pour ne pas l’altérer en profondeur lorsqu’on l’utilise pour ses ressources.
Les forêts exploitées sont jeunes. Le prélèvement du bois induit donc que les phases de maturité et de sénescence du cycle forestier ne peuvent s’exprimer.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

© Xavier Remongin 

Mobiliser les schémas de desserte forestière

 

Le « schéma de desserte » peut être utilisé pour concilier production et préservation. C’est du moins l’utilisation qui en est faite sur le territoire du Parc naturel régional du Haut-Languedoc, constitué à 67 % de forêts et qui, depuis 2008, s’est doté d’une Charte forestière de territoire.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Les imperfections des très gros arbres accueillent une grande diversité d’espèces forestières

 

Plus de 25 % des espèces animales et végétales des forêts, soit plusieurs milliers, résident dans le bois mort ou dans des imperfections des arbres vivants ou dépérissants. Les défauts des arbres constituent des milieux de vie de petite dimension, communément appelés micro-habitats. Les cavités vides, comme les trous de pics, sont utilisées comme abris contre le mauvais temps ou les prédateurs, ou bien comme sites de reproduction, par des chauves-souris, des rongeurs et par 40 % des oiseaux forestiers.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

La forêt est multifonctionnelle, les acteurs forestiers aussi

 

La gestion de la forêt en « concertation » est prévue par le législateur. L’article premier du code forestier précise que la « politique forestière peut être adaptée, en accordant une importance différente aux trois fonctions des forêts [économique, environnementale et sociale], selon les enjeux identifiés aux niveaux régional et local et les objectifs des propriétaires ». Mais comment mettre en place cette approche partenariale au service de la gestion forestière ? En Rhône-Alpes, un réseau tente d’y répondre en initiant réflexion et travail commun.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

La France doit recourir à l’importation

 

La France consomme plus de bois que n’en produisent ses forêts. Elle a donc recours à l’importation de bois tropicaux, de pâte à papier, de sciages résineux et de produits finis tels que les meubles. Cette situation participe d’ailleurs, plus ou moins directement, aux excès d’exploitation de certains pays.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Un indice pour diagnostiquer l’état écologique des forêts exploitées

 

Pour intégrer la biodiversité dans ses choix techniques, le gestionnaire doit l’évaluer, ce qui nécessite des compétences pluridisciplinaires approfondies visant à réaliser des analyses fines. Or, la plupart des forêts ne peuvent pas faire l’objet de telles études, d’où la mise au point, en 2009, de l’Indice de biodiversité potentielle (IBP)1. Celui-ci permet d’évaluer facilement la biodiversité taxonomique ordinaire, par le biais de la description des facteurs responsables de la diversité interne des peuplements forestiers.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

© Pierre Gonin

« Problème de formation : les propriétaires ne sont pas forestiers »

 

Trois quarts de la forêt française appartiennent à 3,5 millions de propriétaires privés. 2,4 millions d’entre eux possèdent moins d’un hectare. En fait, la forêt est morcelée et la majorité des propriétaires a peu de savoir-faire (ils ont hérité des propriétaires agricoles du 19e siècle). Face à ce constat, l’enjeu est de faire comprendre à ces non-professionnels que s’ils produisent en appauvrissant l’écosystème, il suffira de 20 à 25 ans dans certains milieux pour noter des baisses de production.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Des référentiels pour un niveau d’excellence

 

Dans le cadre particulier des forêts où l’exploitation sylvicole constitue une perturbation majeure, une mauvaise prise en compte de l’état de conservation peut nuire à la biodiversité et au fonctionnement de l’écosystème. La question se pose alors : quel est le niveau des critères à retenir pour maintenir un état de conservation ambitieux ?

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

« Sceptiques ! »

 

Le volume d’accroissement de la production de bois déterminé par l’Inventaire forestier national (IFN) est estimé à 100 millions de m3 annuels (ce qui laisse une marge de manœuvre pour exploiter 20 millions de m3 de plus qu’actuellement selon le discours d’Urmatt).

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

Quelles forêts dans les aires protégées ?

 

Moins de 1 % des forêts françaises ont un statut de protection en réserve intégrale. C’est pourquoi les réserves naturelles nationales et les zones centrales des parcs nationaux devraient avoir comme ambition de ne plus exploiter leurs forêts, anciennes ou spontanées, afin de devenir des écosystèmes de référence.

Espaces naturels n°36 - octobre 2011

Le Dossier

« Considérer les intérêts des exploitants agricoles »

 

Forte déprise agricole et reboisement naturel, le marais du Mesnil-au-Val (250 ha) perd, depuis les années 70, son patrimoine faunistique et floristique. Souhaitant préserver ce site et enrayer ce phénomène, le conseil général de la Manche a fait réaliser un diagnostic de l’activité agricole et des pratiques utilisées. Le but ? Maintenir puis développer sur le marais une agriculture permettant la conservation voire l’augmentation de sa biodiversité. Cinq pistes de travail se sont ainsi dégagées :

Le Dossier

Quelles méthodes pour appréhender la valeur d’un espace ?

 

Confrontés à la nécessité de convaincre élus et décideurs de la qualité de leur projet de protection, les gestionnaires d’espaces naturels cherchent à élaborer des argumentaires. Ils les veulent assis sur des études et méthodes scientifiquement valides afin de mettre en évidence la plus-value apportée au territoire par l’espace naturel protégé. Plusieurs typologies de méthodologies sont possibles.

Le Dossier

Conseils pour conduire une étude sur la valeur d’un espace protégé

 

Aucune recette miracle ne permet d’évaluer exhaustivement la valeur économique d’un espace naturel. En revanche, il existe un certain nombre de méthodes scientifiquement reconnues et qui permettent, chacune sous des angles différents, de donner un coup de projecteur particulier sur cette valeur économique en mesurant ou estimant un ordre de grandeur de certains de ses éléments.

Le Dossier

« Notre besoin ? Des experts en économie locale dans un souci opérationnel »

 

Pour servir les objectifs du parc, nous avons ressenti le besoin de nous associer les compétences d’experts en économie. Nous avons donc initié un conseil scientifique pluridisciplinaire. À côté des écologues, sociologues, ethnologues, historiens… il veut intégrer des économistes. Pas facile ; même avec la présence proche de l’université de Toulouse.

Le Dossier

Prix ou valeur ? Quelle relation ?

 

L’évaluation économique de la biodiversité, des écosystèmes ou des espaces naturels suscite un large intérêt et de multiples questions.
La plus récurrente concerne la relation qui pourrait exister entre la valeur des écosystèmes et la mise en place de processus et méthodes permettant de transformer cette valeur en prix. Mais sur quoi se fonde-t-on ? Et, finalement, quelle est la relation entre la valeur et le prix ?
La question est complexe.

Le Dossier

La valeur d’un espace naturel est une notion très composite : à maîtriser !

 

Mesurer la valeur économique des espaces naturels protégés procède des évolutions qui
accordent une attention croissante à l’efficience économique de la décision publique. Il s’agit de s’assurer que l’action est efficace au sens où les bénéfices qu’elle produit sont supérieurs aux coûts sociaux qu’elle engendre. Cette évaluation appelle le développement d’une démarche spécifique : la définition de la valeur des biens non marchands.

Le Dossier

Oléïculture à Porquerolles, Parc national de Port-Cros © Laurent Mignaux - Meeddm

Les Grands Sites protégés génèrent de fortes retombées économiques

 

Mise en œuvre par le bureau Figesma, une étude menée sur le site du Puy-de-Dôme1 cherche à connaître les retombées touristiques générées par cet espace protégé. Les résultats montrent, chiffres à l’appui, que le Grand Site engendre des retombées écononomiques majeures, directes et indirectes, sur le territoire environnant le site.

Le Dossier

« D’autres retombées, d’ordre qualitatif, mériteraient d’être mesurées. »

 

Les retombées liées au bien-être, à la santé physique, psychologique et sociologique ne sont pas évaluées…

Le Dossier

« Un projet moteur de l’économie locale »

 

Le site des Marais du Vigueirat est une des zones humides les plus riches du littoral méditerranéen. Dans ce secteur alors vierge de toute activité touristique, ses gestionnaires développent, depuis 1996, un pôle touristique nature basé sur les principes du développement durable et englobant le village voisin (Mas-Thibert).

Le Dossier

« Des atouts et des limites pour l’économie présentielle »

 

La mobilité croissante des populations et la séparation entre les lieux de travail, de vie, de loisirs, permettent de constater une déconnexion croissante entre les territoires de production de richesses et ceux de consommation. C’est sur cette consommation, liée à la présence de populations permanentes ou temporaires (ex. : retraités, touristes…), qu’est basée l’économie présentielle.

Le Dossier

La prospective plurielle

 

La prospective explore un espace dans lequel les incertitudes sont irréductibles, mais elle ne doit pas pour autant tomber dans l’élucubration.
Il s’agit donc d’élaborer métho- diquement, puis de mettre en discussion de manière structurée, un ensemble de conjectures sur un système donné.
Au-delà de ce socle commun, on observe une grande diversité des démarches de prospective qui s’explique par quatre grandes lignes de différenciation :

Espaces naturels n°25 - janvier 2009

Le Dossier