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Nous dépendons de ce qui dépend de nous

 

En 1990, Michel Serres publiait le Contrat naturel. Convaincu de l’importance de cet ouvrage, il prit grand soin d’en assurer la réédition en septembre dernier. Face au péril d’une nature qui, en réaction au prodigieux changement d’échelle des puissances humaines, se comporte de façon inédite et imprévisible, il y appelle à la création d’institutions pour « représenter l’eau de la mer ou les glaciers de montagne » et négocier la paix avec Biogée.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Lecteurs penseurs
© Ji-Elle

© Ji-Elle

Évaluer plus précisément les impacts

 

Les énergies renouvelables peuvent avoir des impacts négatifs sur la biodiversité, avec une incidence variable selon la nature de ces énergies. L’énergie hydraulique et la bioénergie (en particulier la filière bois-énergie), sont les deux filières les plus susceptibles d’impacter fortement la biodiversité tant locale qu’à distance, sans nécessairement avoir une incidence positive sur le bilan carbone. La filière éolienne terrestre génère des mortalités significatives chez les oiseaux et les chauves-souris dont on ne mesure pas encore les conséquences sur le fonctionnement des populations.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Jean-François Silvain président de la FRB

Jean-François Silvain président de la FRB

Avant-propos

 

Montrer ce qui nous réunit : concilier transitions énergétique et écologique, c'est possible et c'est ce que ce dossier souhaite mettre en avant. Sans faire l'impasse sur les problèmes que le développement des énergies renouvelables (Enr) pose pour la biodiversité (lire les articles sur les impacts directs et indirects pages 25 à 27) et les paysages (lire page 35), les sujets soutiennent l'importance de l'anticipation et du respect des différentes étapes dans l'émergence de projets de qualité.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
© Thomas Schwab - AFB

© Thomas Schwab - AFB

Contrôles dans le Parc naturel marin d'Iroise

 

Quels sont les objectifs d’un contrôle en mer et comment le prépare-t-on ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Droit - Police de la nature
Gaelig Batail, adjoint opérations au directeur délégué du Parc naturel marin (PNM) d’Iroise (PNMI).

Gaelig Batail, adjoint opérations au directeur délégué du Parc naturel marin (PNM) d’Iroise (PNMI).

Contrôles en mer : qui fait quoi ?

 

En mer, plusieurs polices doivent être mises en oeuvre et coordonnées, au regard des objectifs fixés par les politiques environnementales, notamment les polices au titre du Code de l’environnement et les polices connexes des usages en mer.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Droit - Police de la nature
Contrôle d'un fileyeur au petit jour dans la baie de Douarnenez - Parc naturel marin d'Iroise. © Fabien Boileau - Agence française pour la biodiversité

Contrôle d'un fileyeur au petit jour dans la baie de Douarnenez - Parc naturel marin d'Iroise. © Fabien Boileau - Agence française pour la biodiversité

Que disent les vases ?

 

La France compte plus de 500 000 étangs dont l’essentiel se regroupe sur trois pôles : Brenne, Dombes et Sologne. Espaces de récréation et de loisirs, lieux de reproduction pour de nombreuses espèces animales, les étangs constituent des écosystèmes à part entière qui contribuent au maintien de la biodiversité sous toutes ses formes. Ils portent également une dimension économique, souvent liée à l’élevage et la production de produits halieutiques. Pourtant, qu’ils soient naturels ou d’origine anthropique, ils sont peu étudiés par les scientifiques.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Études - Recherches
DynEtang étudie les étangs de la Brenne (36). © Z. Renata et A. Haouchine

DynEtang étudie les étangs de la Brenne (36). © Z. Renata et A. Haouchine

Des hommes et des animaux : partager un même territoire

 

Les relations homme-animaux sauvages sont un sujet complexe mêlant vécu, croyances et idées reçues. Les médias jouent un rôle non négligeable dans l’alimentation des craintes et phobies des humains : de Anaconda à Les Oiseaux d’Hitchcock, nombreuses sont les représentations qui ont terni l’image de la faune sauvage. La question de la cohabitation avec les animaux sauvages se pose ainsi souvent, pour un large public, à l’occasion d’expériences conflictuelles qui émergent d’un problème de partage de l’espace de vie des humains et celui « dédié » à la nature.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Pédagogie - Animation
Jeune Chouette chevêche extirpée d'un insert de cheminée. © M. Tiberghien

Jeune Chouette chevêche extirpée d'un insert de cheminée. © M. Tiberghien

Médiateur scientifique. Multi-casquettes, multiples enjeux

 

Comment partager et transmettre au grand public les enseignements scientifiques obtenus sur un espace naturel protégé ? La question se pose pour nombre de ces espaces, qui accueillent ou mènent aujourd’hui des travaux de recherche. Tel est le cas de la Réserve naturelle nationale de la forêt de la Massane, d’une surface de 336 ha, non exploitée depuis plus d’un siècle et où s’effectuent de multiples études sur les écosystèmes forestiers.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Management - Métiers
Exposition à la Réserve naturelle nationale de la forêt de la Massane début 2019. © Diane Sorel

Exposition à la Réserve naturelle nationale de la forêt de la Massane début 2019. © Diane Sorel

Marche pour le climat, la jeunesse se mobilise - Akim Viennet, étudiant en physique à l'École normale supérieure

 

Pouvez-vous nous présenter votre mobilisation. En quoi consiste-t-elle précisément, qui manifeste, et pourquoi ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

L'entretien
© Akim Viennet

© Akim Viennet

Passer au renouvelable, penser biodiversité

 

À votre avis, où en sommes-nous de la convergence de ces deux objectifs ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Objectif France 2020 : 18 % d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie.

Objectif France 2020 : 18 % d'énergies renouvelables dans la consommation finale d'énergie.

Des étudiants en design au service des territoires

 

Les Parcs naturels régionaux (PNR) ont l’habitude de collaborer avec des universités ou écoles supérieures spécialisées dans l’environnement, l’aménagement du territoire ou encore les sciences humaines et sociales.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Accueil - Fréquentation
Cet échange était l'occasion d'aborder des problématiques récurrentes avec le regard neuf et extérieur des étudiants en design. © Esdmaa

Cet échange était l'occasion d'aborder des problématiques récurrentes avec le regard neuf et extérieur des étudiants en design. © Esdmaa

Évaluer pour mieux aménager

 

L’aménagement du territoire et la construction d’infrastructures ont des impacts sur les services écosystémiques (SE) en supprimant et/ou altérant les écosystèmes ainsi que les espèces qui leur sont inféodées. Les mesures compensatoires s’appuient actuellement essentiellement sur les destructions d’espèces ou d’écosystèmes, protégés ou non. Or ces mesures doivent également considérer des équivalences fonctionnelles et les connectivités écologiques traduites en pertes de services écosystémiques.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Aménagement - Gouvernance
Il n'existe pas encore de méthode standard pour intégrer les services écosystémiques dans les études d'impact. © Arnaud Bouissou - Terra

Il n'existe pas encore de méthode standard pour intégrer les services écosystémiques dans les études d'impact. © Arnaud Bouissou - Terra

De l'intérêt d'influencer les prototypes

 

Quand est-il prévu que les gestionnaires d'aires protégées soient consultés lors de projets d'implantation de générateurs ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Ferme pilote d'éoliennes flottantes dans le périmètre du Parc naturel marin (PNM) du golfe du Lion. © Engie

Ferme pilote d'éoliennes flottantes dans le périmètre du Parc naturel marin (PNM) du golfe du Lion. © Engie

Concilier éoliennes et paysage

 

Comme toute construction ou aménagement, un projet éolien modifie la perception du paysage1. Le fait que les éoliennes soient des installations de grande hauteur (entre 150 et 200 m en bout de pale aujourd’hui) les rend visibles de très loin (plusieurs dizaines de kilomètres) d’autant qu’un parc éolien comprend généralement 5 à 10 éoliennes et parfois beaucoup plus, un parc de 63 éoliennes de 200 m a ainsi été accordé dans les Ardennes.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Parc éolien de Quesnoy-sur-Airaine dans la Somme. © Dreal Hauts-de-France

Parc éolien de Quesnoy-sur-Airaine dans la Somme. © Dreal Hauts-de-France

Aider les élus et citoyens à intégrer la biodiversité dans leur transition énergétique

 

La transition énergétique s'accompagne de changements en matière de modes de vie, de modèle économique, d’équilibre entre les territoires, d'accès à l'énergie pour tous. Promoteurs et contributeurs des transitions écologique et énergétique, les parcs naturels régionaux travaillent à la convergence des politiques (climat, patrimoine, environnement, social, économie) et à l’intégration de leurs enjeux dans les territoires. Le PNR Périgord-Limousin (PNRPL) porte un Plan climat territorial, en partenariat étroit avec l'Ademe.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
La Citoyenne solaire : coopération entre citoyens pour produire leur propre électricité. © PNRPL

La Citoyenne solaire : coopération entre citoyens pour produire leur propre électricité. © PNRPL

Forêt : une alliée exploitée

 

Quels sont les enjeux de la gestion durable des forêts dans le double contexte de transitions énergétique et écologique ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Le défi : conforter le stock de carbone en forêt et alimenter une économie bas-carbone. © PNRMB

Le défi : conforter le stock de carbone en forêt et alimenter une économie bas-carbone. © PNRMB

Comment intègre-t-on la biodiversité ?

 

À l'échelle nationale : les premiers garde-fous sont les objectifs environnementaux définis en application de la directive européenne « stratégie pour le milieu marin » (DCSMM). À l'échelle des façades maritimes, les documents stratégiques de façade doivent concilier les objectifs nationaux en matière d'Énergie marine renouvelable (EMR), définis par la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) (lire encadré ci-contre), avec les intérêts de tous les types d’usagers de la mer et du littoral.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Parc éolien de Thornton en Belgique, constitué de 48 éoliennes (puissance totale 295 MW). © Sylvain Michel - AFB

Parc éolien de Thornton en Belgique, constitué de 48 éoliennes (puissance totale 295 MW). © Sylvain Michel - AFB

Impacts indirects : la gravité des effets cumulés

 

Le principal impact réside dans la fragmentation des milieux que ces installations peuvent entraîner. « Un barrage de quelques dizaines de centimètres de hauteur sur un cours d’eau peut bloquer la remontée de certaines espèces et ainsi compromettre la colonisation des milieux en amont », avance à ce sujet Pierre Sagnes de l’Agence française pour la biodiversité (AFB). Le problème se pose surtout pour les espèces migratrices qui doivent rejoindre une portion précise du cours d’eau afin d’accomplir leur reproduction.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Centrale solaire de Montendre (en Charente-Maritime). © Marig Grouazel - LPO

Centrale solaire de Montendre (en Charente-Maritime). © Marig Grouazel - LPO

Un plan national d'actions pour l'Albatros d'Amsterdam

 

Ce n’est qu’en 1951 qu’est découverte une population d’albatros du genre Diomedea sur l’île Amsterdam, île subtropicale française de l’océan Indien. Elle sera décrite comme appartenant à une espèce à part entière en 1983 et nommée Albatros d’Amsterdam, Diomedea amsterdamensis. Cette nouvelle espèce endémique est alors au bord de l’extinction avec moins d’une dizaine de couples. Dès lors, des efforts sont entrepris pour protéger et restaurer l’espèce. Aujourd’hui, ses effectifs ne cessent d’augmenter. Au niveau mondial, les oiseaux marins constituent un groupe particulièrement vulnérable.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Gestion patrimoniale
Pêcheries et agents pathogènes comptent parmi les principales menaces pesant sur les populations d'Albatros d'Amsterdam (Diomedia amsterdamensis). © Marine Bely

Pêcheries et agents pathogènes comptent parmi les principales menaces pesant sur les populations d'Albatros d'Amsterdam (Diomedia amsterdamensis). © Marine Bely

Impacts directs : des installations à surveiller et à faire évoluer

 

La collision des oiseaux avec les pales est l’impact le plus couramment cité lorsque l’on évoque l’énergie éolienne (environ 7 500 éoliennes en France, pour une puissance totale de 15 GW). Il s’agit, en effet, de l’impact le plus facile à constater mais également du seul à faire l’objet d’une évaluation obligatoire sur l’ensemble des parcs français (chaque exploitant doit mettre en oeuvre un suivi permettant notamment de mesurer la mortalité de l’avifaune et des chiroptères due aux éoliennes dans les délais fixés par l'arrêté préfectoral).

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Panneaux solaires au col du pas de Peyrol (Cantal). © Arnaud Bouissou - Terra

Panneaux solaires au col du pas de Peyrol (Cantal). © Arnaud Bouissou - Terra

Le point de vue de Meriem Menant

 

Que ce soit avec le Bottin botanique ou le Bestiaire à bestiaux, vous avez souvent ancré vos créations dans la nature. C’est quoi, pour vous, la biodiversité ?

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Autrement dit
Meriem Menant avec le contrepoint d'Emma la clown

Le suivi des dispositifs de reconnaissance internationaux

 

Le suivi des dispositifs de reconnaissance internationaux Si les dispositifs de reconnaissance internationaux de sites naturels se multiplient, leur suivi dans le temps et l’évolution des sites labellisés posent question. Catherine Cibien, du MAB France, revient ici sur la problématique concernant plus spécifiquement les réserves de biosphère de l’Unesco, riches de plus de quarante ans d’expérience. Les reconnaissances et labels internationaux ont le vent en poupe.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Vu ailleurs
En Polynésie française, la réserve de biosphère de l'Unesco de première génération « atoll de Taiaro » est devenue réserve de biosphère « de la commune de Fakarava » suite à l'adoption, en 1995, d'un cadre statutaire pour le Réseau mondial des réserves de biosphère. © Catherine Cibien

En Polynésie française, la réserve de biosphère de l'Unesco de première génération « atoll de Taiaro » est devenue réserve de biosphère « de la commune de Fakarava » suite à l'adoption, en 1995, d'un cadre statutaire pour le Réseau mondial des réserves de biosphère. © Catherine Cibien

Prenez-en de la graine !

 

À 10 ans, quand la plupart des enfants bouquinent J’aime Lire, Marion Tanné achetait ses premiers guides d’identification des plantes… Depuis lors, cette Bretonne d’origine n’a eu de cesse de se vouer à sa passion, la botanique, qu’elle transmet depuis quelques années à ses élèves, étant devenue professeure des écoles. C’est au cours de randonnées avec ses parents, enseignants, qu’elle s’est passionnée pour la montagne et l’identification des plantes d’altitude. Jeune adulte, elle s’est dirigée vers une école d’ingénieur en horticulture et paysage, à Angers.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Portrait
Marion Tanné, professeure des écoles

Marion Tanné, professeure des écoles

Zéro artificialisation nette

 

L’objectif « zéro artificialisation nette » est d’abord un objectif européen. Il est acté dans la « Feuille de route pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources » de la Commission européenne de 2011 avec un horizon temporel fixé à 2050. Depuis le Plan biodiversité du gouvernement du 4 juillet 2018, c’est également devenu officiellement un objectif national, qui vise à « limiter la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers pour atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette ».

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Des mots pour le dire
Géraldine Ducos, chargée d'études économiques au Commissariat général au développement durable du ministère de la Transition écologique et solidaire

Géraldine Ducos, chargée d'études économiques au Commissariat général au développement durable du ministère de la Transition écologique et solidaire

L'affaire de tous

 

Les difficultés sociales et les interrogations nombreuses de nos sociétés française et européenne, couplées aux défis du monde, ont tendance à renvoyer au second plan les problématiques et les besoins autour de la biodiversité et des espaces naturels… C’est évidemment une erreur.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Édito
Christophe Lépine, président de la Fédération des Convervatoires d'espaces naturels

Christophe Lépine, président de la Fédération des Convervatoires d'espaces naturels © DR

Soigner et préserver

 

Les pâturages humides sont des zones à risque sanitaire, favorables au développement de certains parasites très pénalisants pour l’élevage des ruminants. Par conséquent, y maintenir une activité d’élevage, dans de bonnes conditions de santé et de bien-être pour les cheptels domestiques et de rentabilité pour les exploitants nécessite une surveillance et une maîtrise très efficaces du parasitisme.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Méthodes - Techniques
Vaches charolaises dans le marais audomarois. © Anne Barbier Bourgeois

Vaches charolaises dans le marais audomarois. © Anne Barbier Bourgeois

La haie : filière et reconnaissance

 

L’arbre et l'agriculture jouent un rôle important dans la transition écologique et énergétique.

Espaces naturels n°67 - juillet 2019

Le Dossier
Bois de haies coupé avant broyage en plaquettes sur la ferme de Laurent Nevoux, Normandie. © Afac - Agroforesteries

Bois de haies coupé avant broyage en plaquettes sur la ferme de Laurent Nevoux, Normandie. © Afac - Agroforesteries

Son protocole de suivi devient une référence

 

Une partie des boisements de la réserve naturelle de l’île de la Platière n’a presque jamais fait l’objet d’intervention sylvicole. Ce diagnostic, effectué notamment par l’étude de cartes en date du 19e siècle, est confirmé par l’observation. La structure forestière est typique des forêts denses : présence de gros arbres, pas de souches visibles, abondance du bois mort. Ce haut degré de naturalité confère, à ces trente hectares, un fort enjeu patrimonial. Dès 1991, le premier plan de gestion vise la mise en place d’une réserve forestière intégrale qui, aujourd’hui, couvre 34 ha 20.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

La biodiversité dans les forêts publiques

 

Avec 1,8 million d’hectares de forêt domaniale et 2,7 millions d’hectares de forêt appartenant à des communes, l’ONF gère 30 % de la forêt française de métropole. Or, le contrat signé entre l’État et l’ONF en 2001 détaille les actions en faveur de la biodiversité1 :
• renforcement du réseau des Réserves biologiques intégrales afin de le rendre représentatif de la diversité des habitats forestiers de la forêt domaniale ; création de trois Réserves biologiques intégrales de plus de 2000 ha (en plaine, en montagne, en région méditerranéenne) ;

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Récréer une forêt plus naturelle

 

Depuis plusieurs années et bien avant la tempête, les gestionnaires de la réserve orientent la gestion en faveur de la dynamique spontanée des essences présentes originellement. Ils cherchent à accélérer les processus de restauration des boisements artificiels vers un type plus naturel. Les clairières à graminées, landes sèches à éricacées et barins2 étant, localement, une composante naturelle du milieu forestier, ils s’efforcent de leur redonner leur place, là où l'homme a planté artificiellement du pin maritime.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Face à la souffrance des forêts

 

2003 ! Deux événements climatiques exceptionnels marquent l’année. Dès le printemps, un déficit de précipitation se traduit par une sécheresse intense qui dure jusqu’à l’automne. Par ailleurs, cet été-là, des températures très supérieures aux normales s’installent. On parlera de « canicule historique ». L’écosystème forestier en est modifié.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Le monde vivant du bois mort

 

Le bois mort est une composante essentielle des forêts naturelles, souvent absente des forêts gérées. Cette lacune met en difficulté une biodiversité spécifique, riche et originale constituée notamment d’espèces se nourrissant de bois mort (espèces saproxyliques) ou vivant dans les cavités.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Biodiversité, naturalité et naturadiversité

 

Les professionnels de la conservation de la nature semblent d’accord : ils expriment un large consensus autour du concept de biodiversité. Sans doute parce que, comme le dit Raphaël Larrère1, chacun y trouve matière à justifier ses pratiques de gestion.
Le concept laisse d’ailleurs insinuer que, sans l’homme, il n’est pas pensable de sauver la nature ! Et, même, parfois, il devient difficile de faire reconnaître que la nature sait produire de la biodiversité. L’affirmer, c’est prendre le risque d’apparaître comme un dangereux fondamentaliste.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Forêts à caractère naturel

 

Pour le scientifique, l’optimum écologique d’une forêt est représenté par la forêt « primaire » : une forêt en équilibre avec son milieu et qui ne souffre d’aucune perturbation anthropique. Le fonctionnement naturel de ces forêts est caractérisé par une lutte permanente entre des arbres et des perturbations telles des inondations, feux, tempêtes… Sous réserve d’être assez vaste, cette forêt permet théoriquement à toutes les espèces qui la composent, à la biodiversité donc, de se maintenir à long terme.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Les cerfs, les chevreuils et la forêt

 

Les populations de cerfs et de chevreuils ont fortement progressé ces dernières décennies. Cette évolution a également touché le Parc national des Cévennes dans lequel 136 cerfs et 83 chevreuils ont été réintroduits dans les années 1975. Depuis cette date, le Parc a mené une politique destinée à maintenir un équilibre. Les mesures touchent l’aménagement du milieu et du plan de chasse. Dans ce territoire, en effet, les activités forestières et agricoles jouent un rôle déterminant et la pression des cervidés peut constituer un déséquilibre. La forêt y occupe 63 % de la zone centrale.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Concertation et gestion des désaccords

 

Dans l’après-guerre, la campagne française se vide de sa population et de grands programmes de reboisement sont entrepris, pour utiliser économiquement les terres abandonnées. Et dans les années soixante-dix, le Morvan se réveille avec la gueule de bois : les Parisiens, fuyant leurs cités pour retrouver la campagne de leur enfance, tombent sur des plantations forestières denses, vert linceul d’un monde révolu.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Le Dossier

Artistes en résidence

 

La pluie a chargé la lande, puis le soleil s’en est venu, laissant pointer au loin, sur les falaises abruptes, le château d’Abbadia. Basque brume qui sublime les courbes néogothiques de la résidence d’Antoine d’Abbadie !
Inspiré par ses voyages, le scientifique explorateur a marqué d’orientalisme la décoration intérieure de sa demeure. La pièce la plus vaste est réservée à l'observatoire astronomique. D’ailleurs le château appartient maintenant à l’Académie des sciences. Quant au domaine, le Conservatoire du littoral l’a acquis, il y a 25 ans, en 1979.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Pédagogie - Animation

La Suède dispose d’une base de données naturalistes

 

Comment partager de manière efficace et rapide les données ornithologiques collectées sur le territoire suédois ? Comment être au courant des informations naturalistes les plus récentes ? Habité par ces questions, Johan Nilsson, lui-même ornithologue, imagine de développer une base de données sur le web que tout observateur pourrait renseigner. Dans un premier temps, il développe seul l’application puis, très vite, collabore avec le Club 3001. Mais le projet intéresse rapidement l’Agence suédoise pour la conservation de l’environnement.

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Vu ailleurs

La photographie

 

La terre vue du ciel, New York vu du ciel, l’Argentine vue du ciel… Quel lien faites-vous entre ce parti pris photographique et votre engagement pour le développement durable ?

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Pédagogie - Animation

Les Contrats d’objectifs

 

Les contrats d’objectifs concernent les administrations et les établissements sous tutelle d’État. Fin 2001, 38 % de ces établissements avaient contractualisé leurs relations avec l’État et cette pratique tend encore à se généraliser.
Effectivement elle comporte nombre d’avantages parmi lesquels un meilleur pilotage de l’action publique en toute transparence.
Le principe général consiste à encadrer la plus grande autonomie de gestion qui sera accordée en 2006 aux établissements de l’État par la loi d’orientation et de finance (la LOLF).

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Droit - Police de la nature