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« Une mission dédiée à l’ingénierie financière et la création d’un guichet unique : demande de subventions »

 

La communauté de communes Vallée de l’Hérault a, très tôt, mis en place une stratégie lui permettant de tirer le meilleur des programmes européens. Elle a ainsi initié une cellule tournée vers la recherche de financements.
Une mission, dédiée à l’ingénierie financière au sein de ses services, réalise les demandes de subventions.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une cellule Europe nous permet de construire et conduire les projets »

 

Afin de mobiliser les fonds européens, l’ONF Rhône-Alpes a constitué une « cellule Europe » au début des années 2000. Formée de personnels spécialisés, cette équipe assure une veille en s’enquérant des différents programmes existants, des budgets, des contenus éligibles… Ses agents sont ensuite à même d’intervenir sur le contenu des programmes retenus.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une personne de l’équipe administrative est spécialisée Europe »

 

Durant les dix dernières années le Cen Rhône-Alpes a travaillé sur cinq projets Life Nature. Pourquoi une telle fidélité à ce type de projets réputés compliqués à monter et lourds à gérer ? Nos multiples partenariats techniques et territoriaux nous positionnent au centre du jeu des acteurs capables de porter de tels projets, et nos expériences antérieures des Life nationaux (Loire, tourbières, pelouses sèches…) apportent un savoir-faire précieux.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Héritage sans frontière, la nature justifie l’existence d'une politique européenne

 

En matière d’environnement, l’Union européenne joue un rôle fondamental depuis de nombreuses années et son implication est généralement bien perçue par les citoyens. Cependant, le rapport entre l’Europe, ses États membres et les collectivités territoriales est un sujet complexe. Un sujet que ce dossier devrait éclaircir.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Un métier (nouveau) pour booster les performances de son organisation

 

Naviguer en « eaux européennes » nécessite de maîtriser des savoirs spécifiques. Depuis quelques mois, le référentiel métier de Réserves naturelles de France décortique donc cette mission. Il nous offre quelques repères sur ses contenus et les compétences qu’il convient de déployer pour être à la hauteur d’un tel poste.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Le droit européen pour protéger la qualité de l’eau ?

 

La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Les évaluations d’incidences

 

De prime abord, le droit européen est un peu loin des préoccupations des gestionnaires. Il a pourtant des répercussions très concrètes sur leur quotidien, en témoigne un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne qui opposa, le 4 mars 2010, la Commission européenne à la France (1).

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’atlas des paysages

 

Déclinaison concrète et directe de la convention européenne du Paysage, les atlas du paysage sont mis en place par la très grande majorité des régions. La convention de Florence, comme on l’appelle aussi, a été adoptée en 2000 et ratifiée par la France en 2006. Dans notre pays, le paysage est encore perçu comme « subjectif », néanmoins l’Europe a permis de renforcer sa prise en compte dans les politiques publiques. Ainsi, par exemple, les atlas du paysage permettent l’identification et la qualification du paysage.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’intégration : la nouvelle tendance européenne ?

 

Depuis deux ans, l’Unité Life pousse les porteurs de projets à présenter des projets « intégrés », c’est-à-dire des projets ambitieux, de durée et de budget importants, qui visent à réunir plusieurs financements européens pour un même objectif afin d’améliorer l’efficacité, la cohérence et la pérennité des actions contribuant à cet objectif.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Les espaces naturels mobilisent peu les fonds européens... Un risque !

 

Mobiliser des financements européens pour ses projets locaux suppose d’évoquer les multiples difficultés auxquelles le gestionnaire d’espace naturel doit faire face. Il est fondamental, dans cette phase de changement de programmation budgétaire européenne (2014-2020), de voir comment les espaces naturels de France se comportent dans cette compétition ; afin, peut-être, de changer de regard sur cette question.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« En Bourgogne, les services de l’État ont choisi de financer des projets hors zone Natura 2000 »

 

Comment le Parc naturel régional du Morvan a-t-il pu mobiliser des mesures agri-environnementales (MAET) ailleurs que sur les zones Natura 2000 de son territoire ?
En Bourgogne, la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt a souhaité élargir les secteurs d’affectation des fonds pour accompagner des projets territorialisés. La décision a été prise à l’issue d’un processus de concertation. La politique de développement rural s’est alors vue largement dotée de crédits structurels européens Feader.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Vers un seul réseau de gestionnaires européens pour la nature

 

Au fil des ans, les gestionnaires français d’espaces naturels se sont impliqués dans deux réseaux européens proches mais complémentaires : Europarc (1) et Eurosite (2). Chacun a sa culture, son histoire.

Europarc, qui regroupe un plus grand nombre de membres, est notamment connu pour le portage de la « charte européenne du Tourisme durable ».

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

La restauration du capital naturel : un enjeu social et économique

 

«Le bien-être des populations humaines dépend de la santé des écosystèmes et de la qualité des services naturels qui en résultent. » Ce message est celui porté par la notion de RCN, à savoir la Restauration du capital naturel. En effet, à l’instar de la restauration écologique, stricto sensu, la RCN vise à améliorer la résilience et la résistance des écosystèmes. Cependant, elle répond également, et explicitement, aux attentes socio-économiques de nos sociétés humaines.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Une évaluation monétaire du capital naturel

 

Une évaluation monétaire des futurs bénéfices d’un projet de Restauration du capital naturel a été menée en 2007 en Afrique du Sud dans le Bushbuckridge (BBR) district de la province du Limpopo. L’objectif était de déterminer les avantages économiques d’un projet de conservation et de restauration participatif du capital naturel par rapport à un système de subsistance agricole classique. Dans le but d’améliorer la qualité de vie dans la zone communale, un plan de restauration a été proposé. Ce projet suggère l’intégration de cette zone au parc naturel protégé adjacent.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Restauration, réhabilitation, réaffectation : ce que cachent les mots

 

Au sens strict, la restauration écologique est « le processus d’assister la régénération des écosystèmes qui ont été dégradés, endommagés ou détruits ». Il s’agit donc d’une activité intentionnelle qui initie ou accélère le rétablissement d’un écosystème antérieur par rapport à sa composition spécifique, sa structure communautaire, son fonctionnement écologique, la capacité de l’environnement physique à supporter les organismes vivants et sa connectivité avec le paysage ambiant.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Le projet de restauration du site de Cossure expérimente un mode de gouvernance

 

Mené sur le site du Cossure (Bouches-du-Rhône), le projet vise le retour vers un paysage et une formation de type steppique de La Crau sèche d’un verger industriel abandonné. Cette opération de génie écologique offre l’occasion d’une double expérimentation : scientifique certes, mais également relative au mode de gouvernance.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

La CDC Biodiversité aux commandes

 

La CDC Biodiversité est une société filiale de la Caisse des dépôts et consignations, qui en est l’actionnaire unique. Créée en 2008 après trois ans de maturation, son rôle consiste à mettre en œuvre, à la demande des maîtres d’ouvrage, l’intégralité des mesures compensatoires imposées par les services de l’État après une instruction administrative et technique. Pour la CDC, il s’agit donc de piloter la réalisation effective de ces mesures compensatoires et d’en assurer la pérennité pendant toute la durée de l’engagement pris par le maître d’ouvrage.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Restauration d’un verger industriel vers une terre de parcours à moutons

 

Le projet mené dans la plaine de La Crau (Bouches-du-Rhône) est très original. Il prévoit de ramener des vergers industriels laissés à l’abandon à l’état le plus proche du paysage originel de type steppique : une terre façonnée par l’interaction du climat méditerranéen, de sols pauvres et de pastoralisme ovin.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Restaurer la végétation steppique par aspiration et transfert de foin

 

Le transfert du foin est une technique bien connue des agriculteurs qui l’utilisent depuis plusieurs siècles pour créer ou enrichir les prairies en plantes fourragères. Ici, dans la plaine de La Crau (Bouches-du-Rhône), elle a été expérimentée dans le but de restaurer une formation herbacée méditerranéenne de type steppique.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Un impératif : évaluer l’évolution de la restauration

 

Le couvert végétal était profondément dégradé et l’ensemble du site soumis à une érosion problématique : la Côte sauvage de la presqu’île de Quiberon souffrait d’une forte fréquentation et de problèmes liés au ruissellement des eaux de surface. En 2006, ce constat alarmant pour le plus grand massif dunaire de Bretagne conduit le Conservatoire du littoral (propriétaire) et le syndicat mixte du Grand Site de Gâvres-Quiberon (gestionnaire) à engager une opération de réhabilitation. 

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Écologie de la restauration en zone urbaine ou rurale : contrainte ou opportunité ?

 

Les besoins de restauration sont fréquents dans les zones périurbaines, où l’extension citadine doit intégrer des attentes de nature exprimées par les habitants et par les schémas de planification urbaine. Il ne s’agit pas seulement de construire des espaces verts mais, aussi, de restaurer des milieux à caractère naturel ; de porter un nouveau regard sur le rôle des espaces verts urbains, supports d’enjeux récréatifs et sociaux dans la ville (contact avec la biodiversité) mais aussi sources potentielles de services écologiques (régulation du climat, limitation de pollution…).

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Une autoroute détruit des habitats d’amphibiens

 

Entre Pézenas et Béziers, le nouveau tronçon de l’autoroute A75 a détruit trois mares temporaires (4 400 m2) : autant de sites de reproduction pour six espèces d’amphibiens. Aussi, afin de compenser ces impacts et après étude du fonctionnement écologique du site, quatre mares temporaires de substitution ont été créées. Un suivi sur cinq ans destiné à évaluer le succès de l’opération a ensuite été mis en place.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

Figures de style sur la destruction de la biodiversité

 

Il est question de compenser plutôt que de délocaliser, de restaurer plutôt que de faire de la nature artificielle, d’actifs de nature plutôt que de droits à détruire. Ces figures de style inaugurent un régime funeste de monétisation de la nature.

Espaces naturels n°29 - janvier 2010

Le Dossier

« Professionnaliser les espaces naturels

 

Depuis quinze ans, le Conservatoire du littoral a acquis une longue pratique du mécénat. Pourtant, aujourd’hui, vous dites qu’il est temps de se professionnaliser. Pourquoi changer ? Pourquoi maintenant ?

Le Dossier

La convention du succès

 

Un partenariat réussi, c’est avant tout une rencontre autour de valeurs partagées et d’un bénéfice mutuel. Une fois cette base assurée et l’accord sur les éléments clés du partenariat établi, il convient de les formaliser dans une convention de mécénat. Signée entre l’organisme bénéficiaire et la fondation ou l’entreprise mécène, elle est le plus souvent proposée par le mécène.

Le Dossier

Certains vont crier au loup

 

Certains vont crier au loup. L’entreprise n’a rien à faire dans le domaine de la protection de la nature. Il y a même antinomie, un fossé sépare les valeurs de l’entreprise privée, dont l’objectif est de faire du profit, et la protection de la nature dont l’éthique s’appuie sur l’acte gratuit au service de l’humanité tout entière. Mais dans les faits ?

Le Dossier

« Non. C’est la perte des valeurs du bien commun ».

 

J’ai eu à mettre en œuvre, partiellement, des actions de mécénat avec IBM, ICI Sopra, Fondation Total… Ces timides initiatives ont toujours fait débat.

Le Dossier

« Oui. À condition de nouer une relation de confiance ».

 

Depuis quinze ans, j’ai eu la chance de pouvoir travailler avec une vingtaine de mécènes pour réaliser divers projets de protection et gestion d’espaces naturels, ainsi qu’avec une poignée de personnalités fortunées désireuses de contribuer à la réalisation des projets du Conservatoire du littoral.

Le Dossier

Cadre juridique et fiscal

 

Le mécénat d’entreprise obéit à des règles juridiques et fiscales strictes, définies pour l’essentiel par la loi du 1er août 2003 (détaillées dans le Bulletin officiel des impôts 4 C-5-04). Retenons tout d’abord que le mécénat d’entreprise est un soutien matériel en faveur d’activités d’intérêt général. L’entreprise, personne morale, agit donc dans un autre objectif que celui de sa propre exploitation.

Le Dossier

Les niches du mécénat vert

 

L’environnement, c’est un mécénat de niches estime David Sève, directeur de la fondation Nature et découvertes… De fait, les niches sont nombreuses et on peut se demander qui sont aujourd’hui les grands mécènes de l’environnement. Il y a d’abord ceux dont les métiers sont en cohérence avec les grands éléments, l’eau, l’air, la terre, le feu et l’énergie par exemple. Mais aussi ceux qui ressentent la nécessité de compenser les conséquences de leur activité industrielle par un geste en faveur de la planète.

Le Dossier

© Marais du Vigueirat

Les mécènes peuvent être experts

 

Le premier contact avec la Screg, entreprise de travaux publics du groupe Colas, s’est fait à l’occasion de l’organisation d’une régate annuelle à Porquerolles. Au-delà de l’événement nautique, l’idée d’un partenariat entre les structures est venue spontanément pour résoudre des questions techniques posées au sein du territoire. En effet, le Parc assure l’entretien de la quasi-totalité du réseau de pistes et sentiers de l’île de Porquerolles.

Le Dossier

Quand l’œuvre d’un mécène

 

La Tour du Valat fait figure d’Ovni dans le paysage de la recherche et de la conservation de la nature en France. Établie il y a plus de cinquante ans par Luc Hoffmann, naturaliste, scientifique visionnaire et mécène, cette fondation privée est dotée d’une mission d’intérêt général1. C’est à
la fois un centre de recherche, un espace protégé de grande valeur patrimoniale mais aussi un pôle d’expertise et de ressource pour le renforcement des capacités de gestion des espaces naturels en Méditerranée.

Le Dossier

Le mécénat comme levier de management

 

Aussi surprenant que cela puisse paraître, le partenariat que nous entretenons, depuis quinze années maintenant, avec la fondation EDF joue, en quelque sorte, un rôle d’outil de management en direction des Réserves naturelles locales. Il est vrai que nous œuvrons dans un contexte particulier : Réserves naturelles de France (RNF) contracte directement avec le mécène mais ce sont les Réserves locales qui bénéficient des financements1.

Le Dossier

« Les personnels du groupe Total doivent pouvoir être fiers de leur entreprise »

 

La fondation Total intervient dans le domaine environnemental. Vous conviendrez que l’on peut s’interroger sur votre intérêt à agir. Pourquoi l’environnement ? Certains affirment que c’est une manière de redorer votre blason ; d’autres parlent de s’acheter une conscience…

Le Dossier

Biodiversité marine, évolution rapide

 

0,6 ° C en trente ans. Cette augmentation moyenne de la température est décelable partout, avec plus ou moins d’amplitude.

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier

Les modèles du changement climatique

 

La température moyenne à la surface du globe augmente depuis 1861. Au 20e siècle, le réchauffement était de 0,6 ° C ± 0,2 ° C concentré principalement sur deux périodes : 1910-1945 et 1976-2000. Par ailleurs, les données obtenues par satellite suggèrent que la couverture neigeuse a diminué d’environ 10 % depuis la fin des années 60. Quant aux observations au sol, elles indiquent que, sous les latitudes moyennes et élevées de l’hémisphère nord, la durée annuelle du gel des lacs et des cours d’eau a probablement diminué de deux semaines au cours de ce même siècle.

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier

Quels comportements adopter ?

 

Les questions du forestier

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier

Comment les espèces répondent...

 

Les suivis à long terme de l’écologie et de la biologie de plusieurs espèces animales et végétales montrent que les changements climatiques affectent un large éventail d’espèces. Il est possible de distinguer quatre types de réponses des espèces aux changements climatiques.
Changements d’aire de distribution

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier

le fonctionnement des écosystèmes est affecté

 

Face au réchauffement climatique, la biodiversité s’adapte. Néanmoins les réactions sont variables et l’on peut se demander pourquoi et quelles pourraient en être les conséquences ? Tenter de répondre c’est tout d’abord observer qu’il existe des facteurs limitant l’adaptation au réchauffement climatique et, parmi eux, la variabilité génétique1. Ainsi, si durant la dernière décennie les mésanges néerlandaises ont ajusté étroitement leur date de ponte à la température printanière (ce qu’elles ne faisaient pas durant les années 70), il n’en est pas de même pour toutes les espèces.

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier

acquis et incertitudes

 

Les mutations sont déjà engagées. Ces dernières années, des travaux ont révélé des changements parfois importants dans les écosystèmes forestiers. La productivité en volume des arbres s’est accrue très significativement au cours du siècle dernier. L’aire de distribution de certaines plantes s’est également modifiée : on note, par exemple, une extension vers le nord et l’est des lauriphylles1. Par ailleurs, certaines espèces d’arbres en limite d’aire ou sur station peu adaptée montrent des fléchissements de croissance, voire des dépérissements (pin sylvestre en région méditerranéenne).

Espaces naturels n°15 - juillet 2006

Le Dossier