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Les principaux outils de la maîtrise foncière dans les espaces naturels

 

La maîtrise foncière peut revêtir d’autres formes que la seule acquisition foncière. En effet, maîtriser le foncier, c’est obtenir les droits réels d’occupation et/ou de gestion d’un terrain, et il n’est pas toujours nécessaire ou possible d’acquérir.

Le Dossier

Foncier : trouver la bonne articulation avec les autres protections

 

Un propriétaire institutionnel ou privé, des gestionnaires associatifs ou publics : toutes les combinaisons sont possibles pour servir l'objectif de protéger un espace naturel. Un mille-feuille souvent critiqué mais qui trouve pourtant son équilibre. Sur le littoral atlantique par exemple, le Conservatoire du littoral mène son action foncière et collabore avec la LPO sur des réserves naturelles nationales, mais aussi des conservatoires d'espaces naturels, des communautés de communes, l'ONCFS, les départements. De part et d'autre, on y trouve son intérêt.

Le Dossier
RN de Lilleau des Niges

RN de Lilleau des Niges. © LPO

L'achat, une valeur sûre soutenue par les agences de l'eau

 

Soutenir l'achat est l'un des outils incontournables des agences de l'eau pour contribuer à mettre fin à la disparition, à la dégradation des zones humides et préserver ou maintenir leur fonctionnalité. Ce constat de la régression des zones humides au cours des dernières décennies est partagé par d'autres. Il est intéressant de noter que les agences de l’eau ont choisi cette option comme étant celle qui permet d’agir « efficacement et rapidement pour éviter de nouvelles pertes de surfaces et pour reconquérir des terrains perdus. »

Le Dossier
Marais de Châteauneuf (Ille-et-Vilaine)

Marais de Châteauneuf (Ille-et-Vilaine) © CDL - F. Larrey

PAEN : nouvel outil pour les espaces agricoles et naturels

 

Les départements contribuent à la préservation des espaces naturels et agricoles. Ils disposent pour cela des politiques en faveur des espaces naturels sensibles (ENS-chiffres p.24). La Loi relative au développement des territoires ruraux, qui leur a transféré les outils de l’aménagement foncier rural (réaménagement foncier, réglementation des boisements, terres incultes), leur permet aussi de créer des PAEN (périmètres de protection et de mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains).

Le Dossier

La maîtrise foncière des espaces naturels pour quoi faire ?

 

DE LA SIMPLE ACQUISITION À LA MAÎTRISE FONCIÈRE MULTIFORME

Le Dossier

L'étang des Loups à Brénod (Ain), un site naturel protégé où se superposent différents types de maîtrise foncière : propriété conservatoire, conventions avec la commune ou avec des privés...© Cen Rhône-Alpes

Une révision partagée de la stratégie à long terme

 

La stratégie du Conservatoire ne peut être qu’une stratégie à long terme. L’action foncière demande un pas de temps long pour se mettre en place, souvent générationnel et donc au minimum trentenaire. Les missions ont évolué, qu’il s’agisse de l’action foncière ou de la gestion : la restauration des écosystèmes est une oeuvre de longue haleine, sans cesse renouvelée dans le contexte des évolutions dynamiques du littoral, l’ouverture au public doit être souvent repensée en fonction de l’évolution des usages. 

Le Dossier
Corniche des Maures

Corniche des Maures © CDL

Animateur foncier : pédagogie et passion

 

« Notre travail, c'est de mettre en application un programme d’acquisitions foncières. On a l'avantage d'être dans le processus du début à la fin, de la stratégie à l'application, » résume Patricia Bigot, de la délégation Manche-Mer du nord du CDL. Effectivement, le rôle de l'animateur foncier est généralement de gérer aussi bien les ventes spontanées (quand le propriétaire vient de lui-même proposer son terrain à la structure), que la prospection et l'exercice du droit de préemption.

Le Dossier

Visite de site avec le propriétaire, le notaire et le CDL en baie de Somme. © Conservatoire du littoral, Patricia Bigot

24h naturalistes : quel intérêt pour la biodiversité ?

 
L'Observatoire départemental de la biodiversité urbaine (OBDU) du Conseil général de la Seine-Saint-Denis lance en 2010 les « 24h pour la biodiversité » sur son territoire.
Pédagogie - Animation

© CG 93

Les pieds dans l'terrain²

 

Faites les marcher ! Faites les marcher, dans la durée, dans l'effort doux et la joie de vivre. Un peu court ? Et bien si, c'est prouvé : des chercheurs en sciences cognitives ont montré que deux heures d'activité physique quotidienne permettraient à des enfants d'améliorer notamment leurs performances cognitives (attention, compréhension, capacité d'analyse, synthèse).

Accueil - Fréquentation

« Mes pensées s'endorment si je les assieds. Mon esprit ne va si mes jambes ne l'agitent ! » M. de Montaigne © Sebadelval

Protéger les espaces agricoles et naturels pour l'avenir de l'Humanité

 

2015 est l’année internationale des sols. De plus, elle se termine à Paris par la conférence internationale sur le climat. Que d’opportunités pour évoquer l’indispensable protection des espaces naturels. En effet, ces espaces, qui comprennent notamment les terres agricoles1, résultent de multiples interactions entre le sol, le climat et la flore et la faune, remarquées et « ordinaires », connues et inconnues. Ils assurent des fonctions essentielles : ils fournissent plus de 97% de l’alimentation calorique de l’Humanité, et stockent 3 fois plus de carbone que l’atmosphère.

Le Dossier
Urbanisation sur la corniche des Maures (Var)

Urbanisation sur la corniche des Maures (Var). © CDL - E. Roux

Trop petit mon ami

 

Vue du terrain, la définition des politiques internationales peut apparaître comme nébuleuse. D’ailleurs, certains gestionnaires n’hésitent pas à affirmer que participer à des réunions internationales constitue une « perte de temps ». Pourtant, le lien n’est pas si ténu entre les politiques, législations, déclarations au sommet et l’action de terrain qui impose d’agir aux niveaux local, national et international.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

La science pour orienter les politiques publiques

 

Accumuler des données scientifiques, identifier des tendances, les analyser puis les transférer à la société civile et aux décideurs afin d’influencer les politiques publiques en faveur des écosystèmes humides… Tel est l’objectif de l’Observatoire des zones humides méditerranéennes, lancé par la Tour du Valat en 2006 et qui voit la coopération des organismes internationaux les plus actifs sur le terrain de la conservation des zones humides.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Mettre en place une expertise mondiale de la biodiversité

 

Jacques Chirac, alors Président de la République française, lance l’idée en 2005 : il faut mettre en place une expertise mondiale qui, dans le domaine de la biodiversité, aurait l’ampleur et l’audience du Groupe intergouvernemental d’experts sur l’évolution du climat.
Or aujourd’hui, après deux ans de consultations internationales, l’Imoseb, à savoir le Mécanisme international d’expertise scientifique sur la biodiversité, est prêt à voir le jour1.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Solidarité et respect des identités

 

Sept pays alpins, quatre langues, plus de 2000 gestionnaires : depuis douze ans, le réseau alpin des espaces protégés (Alparc) fédère presque mille espaces protégés qui collaborent sur des projets et échangent techniques et méthodes de gestion.
Du fait de sa taille et des diverses cultures qui l’habitent, ce réseau connaît, bien sûr, des difficultés de fonctionnement mais certains éléments se révèlent être des atouts maîtres.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Point focal national, acteur délaissé ?

 

Lorsqu’un accord multilatéral sur l’environnement (AME) est signé, les différents gouvernements nomment des points focaux ; à savoir des agents dont le rôle est de représenter leur État au sein de cette convention. Ceux-là ont également pour mission d’agir pour que leur pays intègre dans ses politiques les différentes recommandations définies lors des conférences des Parties1 contractantes de cet accord.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Pour une coopération internationale, suivez les migrateurs

 

Les petits ruisseaux font de grandes rivières est-il coutume de dire. Rien n’est plus vrai pour l’Observatoire des limicoles côtiers qui débute par des activités de comptage « des plus courantes » pour prendre aujourd’hui une dimension internationale. C’est en 2000 que, dans le sillage de l’Observatoire du patrimoine de Réserves naturelles de France, quelques gestionnaires de réserves naturelles se lancent dans la mise en œuvre d’un protocole commun de surveillance des oiseaux limicoles sur le littoral français métropolitain.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Coopération décentralisée, coopération durable

 

Au Brésil, le réseau des parcs naturels régionaux de France accompagne la mise en œuvre du programme « Mosaïques d’aires protégées », engagé avec le ministère de l’Environnement brésilien dans le cadre de sa politique nationale de gestion durable des territoires. Ce programme vise le renforcement de la gestion intégrée de mosaïques d’AP (aires protégées entourées de territoires interstitiels) conjuguant développement économique, gestion durable des ressources naturelles, amélioration de la qualité de vie.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

« Nous sommes allés en France, nous avons redécouvert le Québec »

 

Le Québec s’est doté d’une stratégie visant à créer un réseau d’aires protégées représentant 8 % de son territoire. La protection des aires terrestres est bien engagée, celle du milieu marin semble plus difficile. C’est dans ce cadre que vous avez souhaité un échange avec la France ?

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Des initiatives pour une mise en réseau des hommes, des sites et des données

 

Ils vivent dans un autre monde, ils m’ont l’air un peu déconnectés du réel, tels furent les propos d’un représentant du secteur privé qui venait d’assister, en observateur, à une conférence internationale sur l’environnement.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Un réseau scientifique pour la survie des espèces végétales

 

La phase de germination est une étape fondamentale pour la survie des espèces végétales. Certains paramètres climatiques doivent obligatoirement être réunis (humidité, température, lumière) dans des conditions favorables pour chaque espèce. Pour la plante, c’est l’étape critique, celle où elle est le plus vulnérable. Des perturbations minimes peuvent avoir des conséquences catastrophiques pour des espèces endémiques ou inféodées à un habitat particulier.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Les lagons de Nouvelle-Calédonie

 

23 400 km2 de lagons, 8 000 km2 de constructions récifales, 15 000 espèces estimées… le système récifal de la Nouvelle-Calédonie justifie une inscription au patrimoine mondial de l’Unesco. Du reste, le processus (en cours depuis les années 2000) devrait aboutir très prochainement.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

© Jean-Michel Boré - IRD

Quelques clés pour une coopération réussie

 

Small is beautiful ? L’efficience d’un projet est inversement proportionnelle à sa taille : plus il est petit et limité à une dimension technique, meilleur est son rapport coût/efficacité. Doit-on, dès lors, faire l’apologie du « small is beautiful » ? Probablement pas. Si ces projets ont une forte efficacité immédiate, leurs bénéfices sont généralement très fugaces : faute de portage, d’institutionnalisation. Soit. Privilégions donc l’appropriation par les autorités, par la population, assurons la durabilité de l’action.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

La biodiversité d’outre-mer au cœur des enjeux planétaires

 

L’outre-mer européen possède une biodiversité largement supérieure à celle de l’Europe continentale. Ce patrimoine de premier plan mondial est menacé par la pollution, la destruction des habitats et la diffusion rapide des espèces envahissantes. À ces menaces « traditionnelles » vient désormais s’ajouter le changement climatique auquel l’outre-mer est particulièrement exposé.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Une nature accessible à tous

 

Quand cela est compatible avec la protection des espèces et des habitats, les espaces naturels remarquables sont ouverts au public ; des animateurs qualifiés et des outils innovants sensibilisent les visiteurs à la qualité des sites. Mais, si l’on songe que quasiment un tiers de la population française est « empêché », voire handicapé, la prise en compte de la diversité des publics ouvre une question fondamentale.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Accueil - Fréquentation

Mobilisation autour des ressources humaines

 

Avec leurs particularités géographiques, biologiques, écologiques et parfois statutaires, les espaces protégés d’outre-mer ont des besoins différents des autres aires protégées. Le braconnage, trafic d’espèces, orpaillage, les espèces envahissantes, le développement touristique d’une part et l’isolement d’autre part, réclament des moyens adaptés et l’acquisition de compétences spécifiques. Or, la formation fait souvent défaut.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

La Manche n’est pas une frontière

 

Malgré le détroit de la Manche, la région Nord-Pas-de-Calais et son homologue du Kent ont développé un projet de conservation de l’infrastructure naturelle transfrontalière (CINT) via la mise en place d’un programme Interreg.

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Faune sans frontière

 

Aucune population de cétacés n’est inféodée aux frontières d’un pays. Aussi, lorsqu’il s’agit de déterminer l’état des populations de mammifères marins, seule une coopération internationale peut être envisagée. Un nouveau programme européen de comptage des cétacés dans les eaux européennes est donc engagé. C’est le deuxième programme de ce type : il s’appelle Scans II (Small cetacean abundance in the North sea).

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

« L’environnement mondial a besoin de coopérations »

 

En dépit d’une croissance économique mondiale considérable, la pauvreté ne cesse de progresser. Notre planète fait face à de terribles problèmes environnementaux.
L’UICN a-t-il un rôle face à de tels enjeux ?

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Anticiper mais s’adapter…

 

L’Initiative pour les petites îles de Méditerranée (Pim)… Mené depuis trois ans par le Conservatoire du littoral, cet ambitieux projet vise la promotion et l’assistance à la gestion auprès des espaces insulaires méditerranéens. Se pose alors la question financière. Pour enclencher un tel programme international, il a fallu multiplier les partenariats et impliquer bailleurs de fonds publics et mécènes. Une réflexion qui s’inscrit dans le temps avec une vision à court terme : comment faire fonctionner un projet sans apport extérieur ? À moyen terme : comment chercher de nouveaux bailleurs ?

Espaces naturels n°23 - juillet 2008

Le Dossier

Plantes envahissantes

 

Lorsque les hommes du néolithique ont étendu leur champ d’action à partir du « croissant fertile » du Moyen Orient, imposant leur culture et leur savoir-faire vers le nord de l’Europe, ils ont favorisé les premiers transferts d’espèces étrangères sur notre territoire.

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

L’arrachage de la peste

 

Depuis 1995, le Parc national de Port-Cros s’est engagé dans la lutte contre une plante exotique envahissante, très dynamique : la griffe de
sorcière. Cette espèce1, originaire d’Afrique du Sud, menace gravement les milieux naturels insulaires. Un universitaire marseillais, le Dr Medail, a d’ailleurs inventorié 27 plantes rares très menacées en Provence par la progression de cette peste végétale. Ces menaces sur le patrimoine végétal des îles d’Hyères motivent d’importantes opérations d’éradication menées par les agents du parc.
L’îlot du petit Langoustier

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

Tous contre Lippia

 

C’est une petite plante à fleurs blanches. Originaire d’Amérique latine, Lippia fut introduite dans la basse plaine de l’Aude. Échappée d’un jardin à la fin du 19e siècle, elle forme aujourd’hui de grandes superficies de gazons denses qui remplacent les prés de fauche et les parcours à moutons.

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

Arracher une si jolie plante

 

Lors d’opérations de maîtrise de pestes végétales, les gestionnaires d’espaces naturels se heurtent souvent à l’incompréhension du grand public. Dans certains cas, cela peut même représenter une entrave à l’action. Or, les invasions biologiques constituent à l’échelle planétaire un grave danger pour les espèces indigènes, les habitats naturels et les paysages. Certains milieux naturels sont plus particulièrement touchés comme les zones humides et le littoral. Face à ces menaces, les gestionnaires se doivent d’intervenir de préférence rapidement pour éviter une propagation de ces espèces.

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

Jussie : l’option préventive

 

La jussie a été pour la première fois signalée en 1995. Plante amphibie ubiquiste, elle trouve localement des conditions très favorables à son acclimatation. Hormis la roselière dense, où elle rencontre une forte concurrence vis-à-vis de la lumière, les prairies humides, les plans d’eau (250 ha) et les canaux (250 km) sont susceptibles d’être colonisés.

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

Méthodologie

 

Envisager, d'une manière globale, les problèmes posés par la colonisation d'un site par une plante envahissante, c’est possible… À condition toutefois d'effectuer un diagnostic, préalable à toute proposition d'action. Pour agir efficacement, ce diagnostic doit être établi pour chaque unité de gestion, celle-ci étant entendue comme une surface sur laquelle les conditions de milieu et les usages sont relativement homogènes. Les objectifs et les moyens de gestion de cette unité doivent, eux aussi, être homogènes.

Espaces naturels n°5 - janvier 2004

Le Dossier

Responsabilité dégagée

 

Pour se rendre à la plage de l’Escallet au Cap Taillat (Ramatuelle), madame X emprunte un sentier situé dans un site naturel appartenant au Conservatoire du littoral. Ici, la côte est rocheuse et présente des passages escarpés. Madame X fait alors une chute et se blesse à la cheville. Elle saisit le tribunal administratif et sollicite condamnation du Conservatoire du littoral à lui payer la somme de 15 245 euros en réparation du préjudice subi.

Espaces naturels n°3 - juillet 2003

Le Dossier

Un choix sans peine ?

 

Ma responsabilité est-elle en cause en cas d’accident sur un site ? Légitimement, les gestionnaires d’espaces naturels s’interrogent et ce, d’autant plus s’ils organisent des activités d’accueil du public.

Espaces naturels n°3 - juillet 2003

Le Dossier

« Rien d’autre que médiateurs »

 

Notre mission est délicate, témoigne Mathieu Rocheblave, chargé de mission au Parc du Vercors. La mise en place du schéma d’organisation des activités de plein air nous oblige à conjuguer des intérêts et sensibilités divergentes. Pour pérenniser les activités sportives, dont nous pressentons qu’elles ont un poids économique important, nous devions gérer les conflits d’usages entre acteurs. Concrètement, sur chaque site, il nous a fallu inventer « le » consensus d’organisation.

Espaces naturels n°3 - juillet 2003

Pédagogie - Animation

Etre prêt pour appeler au secours

 

Les personnels ont pour consigne d’appeler le 112. Ce numéro d’urgence européen a été retenu car il bénéficie d’une priorité d’appel, quel que soit l’opérateur téléphonique. Par ailleurs, il est unique et universel, il permet donc de joindre les services de secours des autres pays limitrophes.

Espaces naturels n°3 - juillet 2003

Le Dossier

Ca se prépare

 

Ce qui me frappe, c’est le nombre d’accidents survenus du fait de vacanciers en quête de sensations fortes. La montagne, surtout l’hiver, n’est pas sans danger. En tant que guide, pourtant, il n’y a guère que 2 à 5 jours dans l’hiver où il me semble déraisonnable de randonner. Avec un minimum de méthode, une connaissance du terrain et de l’histoire de la neige, il m’arrive rarement de renoncer à sortir à ski ou en raquette. Une réflexion rigoureuse est garante d’un niveau de risque très faible.

Espaces naturels n°3 - juillet 2003

Le Dossier