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Les espaces naturels mobilisent peu les fonds européens... Un risque !

 

Mobiliser des financements européens pour ses projets locaux suppose d’évoquer les multiples difficultés auxquelles le gestionnaire d’espace naturel doit faire face. Il est fondamental, dans cette phase de changement de programmation budgétaire européenne (2014-2020), de voir comment les espaces naturels de France se comportent dans cette compétition ; afin, peut-être, de changer de regard sur cette question.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« En Bourgogne, les services de l’État ont choisi de financer des projets hors zone Natura 2000 »

 

Comment le Parc naturel régional du Morvan a-t-il pu mobiliser des mesures agri-environnementales (MAET) ailleurs que sur les zones Natura 2000 de son territoire ?
En Bourgogne, la direction régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt a souhaité élargir les secteurs d’affectation des fonds pour accompagner des projets territorialisés. La décision a été prise à l’issue d’un processus de concertation. La politique de développement rural s’est alors vue largement dotée de crédits structurels européens Feader.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Vers un seul réseau de gestionnaires européens pour la nature

 

Au fil des ans, les gestionnaires français d’espaces naturels se sont impliqués dans deux réseaux européens proches mais complémentaires : Europarc (1) et Eurosite (2). Chacun a sa culture, son histoire.

Europarc, qui regroupe un plus grand nombre de membres, est notamment connu pour le portage de la « charte européenne du Tourisme durable ».

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une mission dédiée à l’ingénierie financière et la création d’un guichet unique : demande de subventions »

 

La communauté de communes Vallée de l’Hérault a, très tôt, mis en place une stratégie lui permettant de tirer le meilleur des programmes européens. Elle a ainsi initié une cellule tournée vers la recherche de financements.
Une mission, dédiée à l’ingénierie financière au sein de ses services, réalise les demandes de subventions.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une cellule Europe nous permet de construire et conduire les projets »

 

Afin de mobiliser les fonds européens, l’ONF Rhône-Alpes a constitué une « cellule Europe » au début des années 2000. Formée de personnels spécialisés, cette équipe assure une veille en s’enquérant des différents programmes existants, des budgets, des contenus éligibles… Ses agents sont ensuite à même d’intervenir sur le contenu des programmes retenus.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

« Une personne de l’équipe administrative est spécialisée Europe »

 

Durant les dix dernières années le Cen Rhône-Alpes a travaillé sur cinq projets Life Nature. Pourquoi une telle fidélité à ce type de projets réputés compliqués à monter et lourds à gérer ? Nos multiples partenariats techniques et territoriaux nous positionnent au centre du jeu des acteurs capables de porter de tels projets, et nos expériences antérieures des Life nationaux (Loire, tourbières, pelouses sèches…) apportent un savoir-faire précieux.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Héritage sans frontière, la nature justifie l’existence d'une politique européenne

 

En matière d’environnement, l’Union européenne joue un rôle fondamental depuis de nombreuses années et son implication est généralement bien perçue par les citoyens. Cependant, le rapport entre l’Europe, ses États membres et les collectivités territoriales est un sujet complexe. Un sujet que ce dossier devrait éclaircir.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Un métier (nouveau) pour booster les performances de son organisation

 

Naviguer en « eaux européennes » nécessite de maîtriser des savoirs spécifiques. Depuis quelques mois, le référentiel métier de Réserves naturelles de France décortique donc cette mission. Il nous offre quelques repères sur ses contenus et les compétences qu’il convient de déployer pour être à la hauteur d’un tel poste.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Le droit européen pour protéger la qualité de l’eau ?

 

La Bretagne représente 6 % de la surface agricole utile en France. Cinq millions de porcs charcutiers, 600 000 truies, vingt millions de poules pondeuses, 700 000 vaches laitières… s’y concentrent.
Ce choix de développement intensif (lié à un remembrement destructeur des bocages, talus, méandres et chevelus des rivières, un drainage de zones humides) a provoqué l’érosion des sols et la dégradation de la qualité de l’eau, des sources à la mer.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Les évaluations d’incidences

 

De prime abord, le droit européen est un peu loin des préoccupations des gestionnaires. Il a pourtant des répercussions très concrètes sur leur quotidien, en témoigne un arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne qui opposa, le 4 mars 2010, la Commission européenne à la France (1).

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’atlas des paysages

 

Déclinaison concrète et directe de la convention européenne du Paysage, les atlas du paysage sont mis en place par la très grande majorité des régions. La convention de Florence, comme on l’appelle aussi, a été adoptée en 2000 et ratifiée par la France en 2006. Dans notre pays, le paysage est encore perçu comme « subjectif », néanmoins l’Europe a permis de renforcer sa prise en compte dans les politiques publiques. Ainsi, par exemple, les atlas du paysage permettent l’identification et la qualification du paysage.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

L’intégration : la nouvelle tendance européenne ?

 

Depuis deux ans, l’Unité Life pousse les porteurs de projets à présenter des projets « intégrés », c’est-à-dire des projets ambitieux, de durée et de budget importants, qui visent à réunir plusieurs financements européens pour un même objectif afin d’améliorer l’efficacité, la cohérence et la pérennité des actions contribuant à cet objectif.

Espaces naturels n°44 - octobre 2013

Le Dossier

Vélo : aménager sans dénaturer

 

Dans les années à venir, le vélo itinérant va connaître un large développement : c’est ce que laissent augurer plusieurs études récentes conduites sur des itinéraires nouvellement aménagés comme le Tour de Bourgogne à vélo, la Loire à vélo et le Canal des deux mers (voir encart). Ces perspectives posent la question des aménagements cyclables.
D’autant que les itinéraires en question, pour la plupart prévus dans les schémas de véloroutes et voies vertes, traversent de nombreux espaces naturels ou paysagers remarquables.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Contre l’isolement et la précarité

 

Pomponée, maquillée… Comme tous les matins à 8 h 10, Jocelyne franchit sa porte. Cette jeune retraitée, pourtant, n’a plus aucune contrainte : divorcée, sans enfant… le temps lui appartient. Le temps, mais également le risque d’isolement social. Petit câlin au chat, elle descend l’escalier afin de retrouver la bande de gosses qui guette son arrivée pour conduire le pédibus jusqu’à l’école. « Je fais cela pour être utile, et pour garder la forme aussi.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Recommandations aux porteurs de projets

 

Approche d’ensemble
• Créer une offre d’écomobilité, c’est d’abord mailler des éléments existants (souvent bien plus nombreux qu’on ne le croit) plutôt que créer des dispositifs nouveaux.
• Mettre l’accent sur l’intégration des approches car des secteurs très différents sont concernés : transports et tourisme, aménagement et services, technique et communication.
• Penser aux visiteurs et aux habitants.
• Se mettre en permanence à la place de l’usager/client/visiteur à toutes les étapes du projet.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

L’offre vélo… et toute une filière économique s’organise

 

Dans le Marais poitevin (3), le développement des itinéraires cyclables n’est pas le fruit du hasard. Le projet est porté par le parc interrégional et ses partenaires depuis plus d’une décennie. Huit cents kilomètres d’itinéraires vélo ont été balisés et harmonisés. Une partie de ces cheminements a été aménagée en site propre tout en respectant les secteurs sensibles : site classé ou Natura 2000…
L’objectif était clairement affiché : limiter les déplacements en voiture et permettre un développement économique.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

« Maîtriser les flux  sans interdire »

 

La Baie de Somme a conclu un choix ambitieux : faire de son territoire une destination écotouristique. Cette option date du début des années 2000 alors que le département de la Somme saisissait l’opportunité de fonds européens pour structurer un réseau cyclable. Opportunité qui n’aurait pas suffi sans une volonté politique de se regrouper autour d’un projet de territoire débordant des frontières administratives. Dix-huit communes littorales ont mis leur énergie en commun. Elles sont rejointes aujourd’hui par six autres, depuis que le territoire a été labellisé Grand site de France.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Accéder aux sites sans voiture

 

Le nombre de vacanciers a doublé en France en quarante ans, passant de 20 à plus de 40 millions entre 1964 et 2004 (1). Ce développement s’accompagne aussi d’une modification importante des comportements. Les touristes partent de plus en plus souvent et de moins en moins longtemps. Ainsi la proportion d’allers-retours de longue distance dans la journée est en hausse et ces déplacements sont bien souvent réalisés en voiture. Les déplacements touristiques représentent ainsi près de 30 % des kilomètres annuels du parc automobile français (2).

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Entre écomobilité et devoir de proximité

 

Qui peut croire que l’on peut se déplacer toujours plus et loin, traverser le pays, le monde, sans engendrer le moindre coût environnemental ni avoir besoin d’infrastructures et d’équipements consommateurs de ressources naturelles et d’espaces ? L’écomobilité est à l’image de Stevenson et de son âne, elle doit se penser en termes d’économies d’énergie, d’équipement, de bruit et de stress, tout en prenant son temps et son plaisir.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Prévoir de ralentir le temps

 

Encourager la mobilité douce, c’est soustraire les hommes des pollutions envahissantes, c’est s’extraire des bruits, omniprésents et stressants, c’est défendre l’environnement naturel, exceptionnel et fragile, et chercher à limiter les effets spectaculaires du réchauffement climatique.
En ces termes, l’association Mountain Wilderness (1) s’engageait au début du siècle en faveur d’une mobilité non motorisée et visait à ce que tout un chacun vive la montagne autrement.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Mais de quoi parle-t-on ?

 

Ecomobilité, mobilité douce, mobilités actives, covoiturage, autopartage, multimodalités, intermodalités, les terminologies fleurissent et les questions subsistent. Ainsi, les transports en commun sont-ils vraiment écomobiles ? Un bus de 50 places consomme plus de 40 l/100 km en milieu urbain et 25 l en interurbain faiblement rempli. Il peut avoir un bilan environnemental nettement plus mauvais qu’un conducteur seul au volant de son 4x4.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

La fin de la navette des crêtes

 

C’était pourtant bien parti… Pour pallier le risque de surfréquentation, notamment motorisée, qui aurait pu nuire à l’image de nature et de quiétude des Hautes-Vosges, et pour empêcher les dérives d’une offre touristique banalisée qui réduit l’attractivité du territoire, une navette d’autobus a été créée. En 2000, la navette des crêtes voyait le jour à titre expérimental.
Dix ans plus tard, l’expérience s’arrête pour des raisons économiques notamment.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

« La mobilité : illustration de l’inégalité sociale »

 

Que vous inspire, depuis Mayotte où vous travaillez, la question relative à la promotion de l’écomobilité ?

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

Suissemobile, tout le pays s’y met

 

La Suisse en vélo, la Suisse en roller, la Suisse en canoë, la Suisse à pied… Possible !
Et pour compléter la donne, les itinéraires sont connectés pour permettre de mixer les sports. 9 000 km pour la marche, 9 000 km pour le vélo, 4 500 pour le VTT, 1 100 pour les rollers et 330 pour le canoë sont ainsi organisés autour d’un balisage uniforme.

Espaces naturels n°39 - juillet 2012

Le Dossier

« Des atouts et des limites pour l’économie présentielle »

 

La mobilité croissante des populations et la séparation entre les lieux de travail, de vie, de loisirs, permettent de constater une déconnexion croissante entre les territoires de production de richesses et ceux de consommation. C’est sur cette consommation, liée à la présence de populations permanentes ou temporaires (ex. : retraités, touristes…), qu’est basée l’économie présentielle.

Le Dossier

« Considérer les intérêts des exploitants agricoles »

 

Forte déprise agricole et reboisement naturel, le marais du Mesnil-au-Val (250 ha) perd, depuis les années 70, son patrimoine faunistique et floristique. Souhaitant préserver ce site et enrayer ce phénomène, le conseil général de la Manche a fait réaliser un diagnostic de l’activité agricole et des pratiques utilisées. Le but ? Maintenir puis développer sur le marais une agriculture permettant la conservation voire l’augmentation de sa biodiversité. Cinq pistes de travail se sont ainsi dégagées :

Le Dossier

Quelles méthodes pour appréhender la valeur d’un espace ?

 

Confrontés à la nécessité de convaincre élus et décideurs de la qualité de leur projet de protection, les gestionnaires d’espaces naturels cherchent à élaborer des argumentaires. Ils les veulent assis sur des études et méthodes scientifiquement valides afin de mettre en évidence la plus-value apportée au territoire par l’espace naturel protégé. Plusieurs typologies de méthodologies sont possibles.

Le Dossier

Conseils pour conduire une étude sur la valeur d’un espace protégé

 

Aucune recette miracle ne permet d’évaluer exhaustivement la valeur économique d’un espace naturel. En revanche, il existe un certain nombre de méthodes scientifiquement reconnues et qui permettent, chacune sous des angles différents, de donner un coup de projecteur particulier sur cette valeur économique en mesurant ou estimant un ordre de grandeur de certains de ses éléments.

Le Dossier

« Notre besoin ? Des experts en économie locale dans un souci opérationnel »

 

Pour servir les objectifs du parc, nous avons ressenti le besoin de nous associer les compétences d’experts en économie. Nous avons donc initié un conseil scientifique pluridisciplinaire. À côté des écologues, sociologues, ethnologues, historiens… il veut intégrer des économistes. Pas facile ; même avec la présence proche de l’université de Toulouse.

Le Dossier

Prix ou valeur ? Quelle relation ?

 

L’évaluation économique de la biodiversité, des écosystèmes ou des espaces naturels suscite un large intérêt et de multiples questions.
La plus récurrente concerne la relation qui pourrait exister entre la valeur des écosystèmes et la mise en place de processus et méthodes permettant de transformer cette valeur en prix. Mais sur quoi se fonde-t-on ? Et, finalement, quelle est la relation entre la valeur et le prix ?
La question est complexe.

Le Dossier

La valeur d’un espace naturel est une notion très composite : à maîtriser !

 

Mesurer la valeur économique des espaces naturels protégés procède des évolutions qui
accordent une attention croissante à l’efficience économique de la décision publique. Il s’agit de s’assurer que l’action est efficace au sens où les bénéfices qu’elle produit sont supérieurs aux coûts sociaux qu’elle engendre. Cette évaluation appelle le développement d’une démarche spécifique : la définition de la valeur des biens non marchands.

Le Dossier

Oléïculture à Porquerolles, Parc national de Port-Cros © Laurent Mignaux - Meeddm

Les Grands Sites protégés génèrent de fortes retombées économiques

 

Mise en œuvre par le bureau Figesma, une étude menée sur le site du Puy-de-Dôme1 cherche à connaître les retombées touristiques générées par cet espace protégé. Les résultats montrent, chiffres à l’appui, que le Grand Site engendre des retombées écononomiques majeures, directes et indirectes, sur le territoire environnant le site.

Le Dossier

« D’autres retombées, d’ordre qualitatif, mériteraient d’être mesurées. »

 

Les retombées liées au bien-être, à la santé physique, psychologique et sociologique ne sont pas évaluées…

Le Dossier

« Un projet moteur de l’économie locale »

 

Le site des Marais du Vigueirat est une des zones humides les plus riches du littoral méditerranéen. Dans ce secteur alors vierge de toute activité touristique, ses gestionnaires développent, depuis 1996, un pôle touristique nature basé sur les principes du développement durable et englobant le village voisin (Mas-Thibert).

Le Dossier

Plus de lisibilité pour l’avenir

 

Les milieux forestiers sont fortement représentés dans le réseau français Natura 2000. D’emblée, quelques chiffres permettent de mesurer la portée de ces dires. On retiendra ainsi que 10 % du réseau Natura 2000 est constitué d’espaces forestiers ; que plus de 2 500 communes, soit autant de maires, sont amenées à faire vivre les 620 000 ha de forêts communales de ce réseau ; que ces espaces représentent 23 % de la forêt communale française. Le cadre est posé. L’enjeu est d’importance…

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier

Copie non conforme

 

Natura 2000 est une façon novatrice d’aborder la conservation de la nature, que nous considérons comme très positive. Mais la jeunesse de cette procédure fait que tout n’est pas encore calé. Pour notre part, nous avons rencontré des difficultés d’ordre administratif. Les obstacles les plus importants ont été relatifs au financement des interventions : comment faire coïncider les actions prévues au Docob et les cadres réglementaires actuels qui fixent la liste des mesures éligibles au contrat Natura 2000 ?

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier

L’emploi rural écologique a de l’avenir

 

Nul doute : les contrats Natura 2000 représentent un atout important pour les territoires ruraux. L’expérience menée en région Rhône-Alpes ne contredira pas ces dires. Ainsi, au cours de l’année 2005 et dans le cadre du programme Life Nature et Territoires, trois organismes (l’Office national des forêts, l’Union régionale des communes forestières de Rhône-Alpes et la Diren) ont uni leurs forces pour développer un appui auprès des communes forestières et dynamiser l’utilisation de l’outil contrat Natura 2000 dans les forêts publiques.

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier

« Un atout ? Mon âge »

 

Ce qui intrigue quand on connaît votre fonction, c’est votre statut de consultant. Vous n’êtes pas salarié de la Communauté de communes. Il n’y a pas de lien de subordination entre la collectivité locale et vous. Quelle différence cela fait-il ?

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier

« Je suis géographe »

 

En général, le chargé de mission Natura 2000 possède un profil d’écologue. Ce n’est pas le cas en Seine-Saint-Denis. En effet, le site est assez particulier. Tout d’abord, il s’inscrit dans un environnement urbain où la densité de la population approche les 6 000 habitants au km2. Ceci explique que nous connaissions une très forte fréquentation. La Zone de protection spéciale (ZPS) accueille plus de deux millions de visiteurs par an. En outre, il s’agit d’un site constitué de quatorze parcs : un réseau d’espaces en grande partie renaturalisés et des forêts.

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier

Levez les yeux du guidon

 

Bird’s eye view disent les Anglo-Saxons ; « Lever les yeux du guidon » répondent les Français ; le constat est le même : la dimension européenne du réseau Natura 2000 permet d’acquérir une vision de la défense de la biodiversité plus globale, plus ouverte, et donc porteuse de sens.

Espaces naturels n°17 - janvier 2007

Le Dossier