Le lac Wolong, nouvel eldorado pour les oiseaux
Le lac Wolong est une zone humide de 6 000 ha située dans la province du Liaoning à 600 kilomètres au nord-est de Pékin. Cette dépression endoréique(1) peu profonde, au centre d’une vaste plaine, est alimentée par trois rivières temporaires. Le niveau d’eau peut être géré par deux vannes permettant de vidanger partiellement la zone humide par gravité. Au nord-est du lac se trouve la ville de Kangping (300 000 habitants).
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
Avec 2 500 ha de scirpaies restaurées, le lac Wolong accueille de nouveau nombre d'oiseaux migrateurs qui l'avaient déserté, faute d'espace praticable. Crédit : X. Rufray
Protection foncière : un éventail d’outils en évolution
À côté de la protection réglementaire des espaces naturels, il existe en France un large éventail d'outils juridiques de protection foncière2. Le plus souvent, cette protection passe par l’acquisition d’espaces naturels qui constitue un instrument efficace pour assurer la conservation des habitats naturels et des espèces au sein de sites, publics ou privés, faisant ou non l'objet d'une protection réglementaire (parcs nationaux, réserves naturelles, etc.).
Espaces naturels n°64 - octobre 2018
La commune de Yenne et le CEN Savoie ont signé la première ORE patrimoniale le 14 mai dernier pour une durée de 30 ans pour le Marais des Lagneux. - Crédit : M. Bouron
Tout l’intérêt du bail rural à clauses environnementales
Soucieuse d’une agriculture durable, respectueuse de l’environnement, la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 prévoit (art. 76) la création d’un nouveau type de bail liant fermier et propriétaire : le bail rural environnemental.
Seuls les terrains relevant du statut du fermage sont concernés. Les terrains sur lesquels il n’y a pas de production agricole sont donc exclus. Les textes régissant ce type particulier de bail se trouvent dans le code Rural et de la pêche maritime (CRPM).
Espaces naturels n°33 - janvier 2011
Changement de cap pour la zone de chasse
Dans le Boundou, l’aventure ne fait que commencer. Une ancienne zone de chasse touristique, comme il en existe beaucoup au Sénégal, a été transformée en réserve naturelle communautaire. Peut-être rien d’original ! Sauf… Un partenariat avec une collectivité territoriale française qui s’est investie dans le cadre de la coopération décentralisée.
Espaces naturels n°33 - janvier 2011
Tourbières du monde
Terre de Feu
>>> Mél : iturraspe@tdfuego.com
Le niveau de chômage est un facteur aggravant
De vastes tourbières vierges s’étendent en Terre de Feu. Le grand public et spécialement les responsables politiques n’ont qu’une conscience très limitée de leur valeur environnementale. Les questions les plus fréquemment posées sont davantage « comment les utiliser ? » que « comment les protéger ? ».
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
Gérer les droits photos avec ses salariés
Photos prises pendant le service
Le régime diffère selon que l’auteur est fonctionnaire ou titulaire d’un contrat de droit privé. En effet, si l’auteur est fonctionnaire et que les photographies sont prises dans l’exercice de sa mission, les droits d’exploitation (et non les droits patrimoniaux) sont entièrement dévolus à l’administration.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
La photographie protégée par le droit d’auteur
Pour être protégée par la loi et engendrer des droits d’auteur, une photographie doit être une création de « forme originale ». Mais la notion de « forme originale » étant habituellement définie comme « l’empreinte de la personnalité de l’auteur », cela signifie, concrètement, que la plupart des photographies réalisées par des êtres humains seront protégées.
Propriétaire de son œuvre, l’auteur en a la maîtrise et l’exploitation. Il peut faire valoir deux catégories de droits : les droits moraux et les droits patrimoniaux.
Les droits moraux
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
La photographie protégée par le droit d’auteur
Utiliser une photo combien ça coûte ?
Le montant des droits de reproduction est lié à la notoriété de l’auteur. Le droit de reproduction est calculé pour chaque utilisation de la photographie concernée.
Espaces naturels n°11 - juillet 2005
La Cour européenne des droits de l’Homme sanctionne l’État français
Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement par un tribunal qui décidera des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil prévoit l'article 6.1 de la Convention de sauvegarde des droits de l'Homme. Or, le 24 avril dernier, la Cour européenne des droits de l’Homme a jugé que l’État français avait violé cette disposition. Ce jugement faisait suite au recours d’un particulier non satisfait du prix d’un bien, fixé dans le cadre d'une procédure, par le juge de l’expropriation.
Espaces naturels n°5 - janvier 2004
Appliquer un règlement et obtenir des résultats durabl es : sur quels registres agir ?
Appareil photo à la main, Stéphane Legal arpente « ses » terres… Nullement propriétaire, le jeune homme assure une mission de service public : il veille sur les riches gisements fossilifères de la Réserve naturelle géologique du Lubéron. Gardes de l’ONF puis membres de l’association « Gardes nature en Lubéron » ont successivement rempli cette fonction pendant plusieurs années, avant qu’elle n’incombe directement aux deux uniques salariés de la Réserve : Christine Balme et Stéphane Legal. Depuis, ils ont cherché des solutions pour organiser au mieux la surveillance.
Espaces naturels n°5 - janvier 2004
Ve Congrès mondial des parcs
Du consensus… Le message de Kofi Anan a rappelé que l’augmentation du taux de surfaces protégées s'est faite concomitamment avec une accélération de la perte de biodiversité au niveau mondial et avec une fragmentation des aires de répartition des espèces. L'objectif de 10 % de la superficie terrestre en aires protégées, arrêté il y a vingt ans alors que le pourcentage n’était que de 3,5 %, est dépassé. Il atteint désormais 12 %.
Espaces naturels n°5 - janvier 2004
