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Police de l’eau : ce qu’il faut savoir pour devenir rapidement opérationnel

 

Avec la loi du 14 avril 2006 les agents des parcs nationaux ont acquis une compétence en matière de police des milieux aquatiques. Sans formation préalable, ils doivent cependant connaître le champ d’application du droit mais également maîtriser les concepts clés.
Savoir donc que les polices de la protection des milieux aquatiques sont principalement codifiées aux livres II et IV du code de l’environnement1. Le livre II traite des eaux superficielles (cours d’eau, canaux, plans d’eau), ainsi que des eaux souterraines et maritimes territoriales.

Espaces naturels n°31 - juillet 2010

Droit - Police de la nature

Les araignées au fil de la gestion

 

Aussi surprenant que cela puisse paraître, les araignées représentent un groupe particulièrement utile en tant qu’indicateurs de la qualité des habitats et des modes de gestion. Un ensemble de caractéristiques concourt à en faire un modèle biologique (largement sous-exploité) pour suivre et évaluer les pratiques de gestion.

Espaces naturels n°31 - juillet 2010

Études - Recherches

Que sont les pluies acides devenues…

 

Au début des années quatre-vingt, l’Allemagne est prise d’une véritable psychose. Elle découvre que ses forêts sont ravagées par les pluies acides et que ses arbres dépérissent par milliers. En 1983, le tiers de la forêt allemande semble touché. Dans toute l’Europe et en Amérique du Nord, des programmes d’étude sont lancés, des réseaux de suivi mis en place. Ce branle-bas dure quelques années. Puis, petit à petit, la menace paraît s’estomper…

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Études - Recherches

Le Rézo du rozo

 

Roselière. Au sens large, le terme regroupe toutes les formations à grandes émergentes : phragmite Phragmites australis, parisque Cladium mariscus, glycérie aquatique Glyceria maxima, baldingère Phalaris arundinacea, Typhas et scirpes.
Ces formations présentent des caractéristiques communes en matière écologiques et de gestion. Leur présence liée à la proximité de l'eau, la tendance à former des peuplements monospécifiques, les mesures d'interventions analogues concernant l'eau et la végétation…

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Études - Recherches

Police de la nature

 

Pour le grand public, l’Office national de la chasse et de la faune sauvage, c’était le garde-chasse, ennemi juré du braconnier. Aujourd’hui, le statut de cette profession a grandement évolué et les gardes-chasses sont devenus des techniciens et des agents techniques de l’environnement, au même titre que les personnels des parcs nationaux et du Conseil supérieur de la pêche. L’Office de la chasse, établissement public relevant du ministère de l’Écologie et du développement durable, se consacre à trois grandes activités :

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Droit - Police de la nature

Les Contrats d’objectifs

 

Les contrats d’objectifs concernent les administrations et les établissements sous tutelle d’État. Fin 2001, 38 % de ces établissements avaient contractualisé leurs relations avec l’État et cette pratique tend encore à se généraliser.
Effectivement elle comporte nombre d’avantages parmi lesquels un meilleur pilotage de l’action publique en toute transparence.
Le principe général consiste à encadrer la plus grande autonomie de gestion qui sera accordée en 2006 aux établissements de l’État par la loi d’orientation et de finance (la LOLF).

Espaces naturels n°7 - juillet 2004

Droit - Police de la nature